3171 résultats trouvés publiés jusqu'au 03/03/2026
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Rhône
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-491297300
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Prescription de la modification simplifiée n°1 du PLU
Moselle
Publié le 06/02/2026
Ref. LRL-491205500
Avis administratifs > Avis administratifs
procédure de transfert de débit de tabac / 07 200 VESSEAUX
Puy-de-Dôme
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-490590800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Isère
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-487788100-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RAMBERVILLERS : Destruction du centre Die Mallet AAPC
Vosges
Publié le 06/02/2026
Ref. VOM-491280200
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Ardèche
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491485000
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
REGIME OUDARD CLAUDE - ROUBOT EDITH
Saône-et-Loire
Publié le 06/02/2026
Ref. LBP-491290400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
REHABILITATION ECOLOGIQUE DIGUE
Ardèche
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491490100
Vie des sociétés > Location gérance
Résiliation location gérance Taxis Waz
Bas-Rhin
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-488920100
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
SAR - LES GARDIENS DE LA CHAPELLE DE DOLLENBACH
Moselle
Publié le 06/02/2026
Ref. LRL-488879700
Enquête publique - Information > Avis au public
SCI DMD Avis au public Bureau des Installations Classées
Paris
Publié le 06/02/2026
Ref. DNA-490922500
Enquête publique - Information > Avis au public
SCI DMD Avis au public Bureau des Installations Classées
Paris
Publié le 06/02/2026
Ref. ALS-490922500
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Selarl SAAS-MUSLIN Vente aux enchères suite LJ ESCAL ATELIER
Bas-Rhin
Publié le 06/02/2026
Ref. DNA-491334500
Enquête publique - Information > Avis au public
SIERCK-LES-BAINS - Plan de Prévention
Moselle
Publié le 06/02/2026
Ref. LRL-490999600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
SMET 71 AAPC NETTOYAGE DES LOCAUX DU SMET71
Saône-et-Loire
Publié le 06/02/2026
Ref. JSL-491308000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Paris
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-490366200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Souscription et la gestion d'un contrat d'assurance "DOMMAGE OUVRAGE"
Drôme
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491236600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
St Gervais SNC LES FERMES DE SAINT GERVA
Rhône
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-491130400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
suppression d'un associé gérant SCI LA SOURCE
Deux-Sèvres
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491290200
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Haute-Loire
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-490219700
