3171 résultats trouvés publiés jusqu'au 03/03/2026
Vie des sociétés > Convocations
Convocation AGO 27/03/2026 CCM PAYS D'URFE
Loire
Publié le 26/02/2026
Ref. LPR-493283100
Vie des sociétés > Convocations
Convocation AGO 27/03/2026 CCM RIORGES
Loire
Publié le 26/02/2026
Ref. LPR-493283200
Vie des sociétés > Convocations
Convocation AGO27/03/2026 CCM LE PUY EN VELAY
Haute-Loire
Publié le 26/02/2026
Ref. LPR-493277700
Vie des sociétés > Dissolutions
CT INVESTISSEMENT - dissolution
Loire
Publié le 26/02/2026
Ref. LPR-493833300
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
Délégation de service public de production et de distribution d'eau potable - ATTRIBUTION
Meurthe-et-Moselle
Publié le 26/02/2026
Ref. LER-493779900
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
Délégation de service public de production et de distribution d'eau potable - ATTRIBUTION
Meurthe-et-Moselle
Publié le 26/02/2026
Ref. LRL-493779900
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Ain
Publié le 26/02/2026
Ref. LPR-493736700
Enquête publique - Information > Avis au public
Isère
Publié le 26/02/2026
Ref. LDL-493366500
Avis administratifs > Avis administratifs
E818389 Signature des avenants n°16 et n°17 au traité de concession - M. MANSOT
Publié le 26/02/2026
Ref. LPR-493355200
Avis administratifs > Avis administratifs
E818389 Signature des avenants n°7 et n°8 au traité de concession - M. MANSOT
Publié le 26/02/2026
Ref. LPR-493357500
Avis administratifs > Avis administratifs
E886314 Métropole grand Lyon - PENAP
Publié le 26/02/2026
Ref. LPR-493333800
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
EP portant sur le projet de modification n°1 PLU
Drôme
Publié le 26/02/2026
Ref. LDL-491070900-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Exploitation ligne voyageurs M et Mbis et petit train touristique en saison
Haute-Savoie
Publié le 26/02/2026
Ref. LDL-493675800
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Doubs
Publié le 26/02/2026
Ref. LER-483530900-0-19
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Fourniture, livraison, pose et implantation de mobilier urbain
Haute-Savoie
Publié le 26/02/2026
Ref. LDL-493637400
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 26/02/2026
Ref. JSL-493841900
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Drôme
Publié le 26/02/2026
Ref. LDL-494205800
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Instauration du Droit de Préemption Urbain
Ardèche
Publié le 26/02/2026
Ref. LDL-493822100
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
JA SOLUTIONS - Clôture de liquidation
Haute-Savoie
Publié le 26/02/2026
Ref. LDL-493818900
