3192 résultats trouvés publiés jusqu'au 01/03/2026
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
ANNONAY (07100) « Îlot de Tournon » Acquisition amélioration de 3 immeubles
Ardèche
Publié le 27/02/2026
Ref. LDL-494043900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 27/02/2026
Ref. DNA-493874900
Vie des sociétés > Convocations
ASSEMBLEES GENERALES ORDINAIRES
Savoie
Publié le 27/02/2026
Ref. LDL-493639900
Vie des sociétés > Convocations
ASSEMBLEES GENERALES ORDINAIRES
Haute-Savoie
Publié le 27/02/2026
Ref. LDL-493236700
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. A.-cadre bons com./ prestations fourniture et livraison titres restau.
Ardèche
Publié le 27/02/2026
Ref. LDL-493965600
Vie des sociétés > Convocations
Meurthe-et-Moselle
Publié le 27/02/2026
Ref. LER-494048000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Avis de constitution EURL OP PLOMBERIE
Publié le 27/02/2026
Ref. LDL-493027800
Avis des tribunaux > Divers
CA CHAMBERY - BIKE FREERIDE / arrêt n°24/00445
Publié le 27/02/2026
Ref. LDL-493764600
Avis des tribunaux > Divers
CA CHAMBERY - HALE-WOODS Nicolas / arrêt n°24/00445
Publié le 27/02/2026
Ref. LDL-493750000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CC Sud Alsace Largue MAPA Bacs roulants pucés PRU et RSHV
Haut-Rhin
Publié le 27/02/2026
Ref. ALS-494114900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
CC Wissembourg Avis d'enquête publique Modification n°8 du PLU
Bas-Rhin
Publié le 27/02/2026
Ref. DNA-490777900-0-2
Vie des sociétés > Convocations
CCM MIREBEAU PONTAILLER Convocation AGO 2026
Côte-d'Or
Publié le 27/02/2026
Ref. LBP-494061800
Enquête publique - Information > Avis au public
Doubs
Publié le 27/02/2026
Ref. LER-493874200
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Drôme
Publié le 27/02/2026
Ref. LDL-493999000
Vie des sociétés > Dissolutions
CHIRURGIEN DENTISTE DOCTEUR BACHELET - dissoultion
Rhône
Publié le 27/02/2026
Ref. LPR-494000700
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
CHIRURGIEN DENTISTE DOCTEUR BACHELET - LIQUIDATION
Rhône
Publié le 27/02/2026
Ref. LPR-494003400
Avis administratifs > Avis administratifs
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE MARCIGNY- Approbation du PLUi
Saône-et-Loire
Publié le 27/02/2026
Ref. JSL-493873100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
COMMUNE DE COURMANGOUX - Prescription de la révision PLU
Ain
Publié le 27/02/2026
Ref. LPR-494060700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune de SAVIGNY SUR GROSNE AAPC REHABILITATION LOGEMENTS LOCATIFS
Saône-et-Loire
Publié le 27/02/2026
Ref. JSL-494100700
Avis administratifs > Avis administratifs
Commune de St Romain Lachalm - création périmitre des abord du chateau
Haute-Loire
Publié le 27/02/2026
Ref. LPR-493983300
