3296 résultats trouvés publiés jusqu'au 16/02/2026
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
AMENAGEMENT D'UN PLATEAU SPORTIF
Vosges
Publié le 19/01/2026
Ref. VOM-488488000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la modification simplifiée n° 1 du PLU
Isère
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-488544900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation du PLU de la commune et abrogation de la carte communale / Délibération n° 2025-037
Savoie
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-485319500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
attrib ouvrages de prévention des inondations de la communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.
Ardèche
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-488517000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Ardèche
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-488510500
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIBUTION MARCHE DE CHARCUTERIE
Meuse
Publié le 19/01/2026
Ref. LER-488512200
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIBUTION MARCHE ROBINETTERIE
Territoire de Belfort
Publié le 19/01/2026
Ref. LER-488651500
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIBUTION MARCHE ROBINETTERIE
Territoire de Belfort
Publié le 19/01/2026
Ref. LER-488651500
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIBUTION MARCHE ROBINETTERIE
Territoire de Belfort
Publié le 19/01/2026
Ref. LER-488651500
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
AVIS AU PUBLIC PLUi PROJET CENTRALE SOLAIRE
Meurthe-et-Moselle
Publié le 19/01/2026
Ref. LER-487529000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Moselle
Publié le 19/01/2026
Ref. LRL-488301100
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Meurthe-et-Moselle
Publié le 19/01/2026
Ref. LRL-488451600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Avis de constitution SASU FPLA Invest
Savoie
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-488495600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Avis de délibération du 6 janvier 2026 approbation PLU
Savoie
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-488273300
Avis administratifs > Avis administratifs
Avis de renouvellement ZAD du Nom
Haute-Savoie
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-488287200
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
avis simplifié bâtiment mitoyen à THUSY 74150
Isère
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-487140400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Drôme
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-488613500
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Cession commerciale - LA FABULEUSE ECLAIR
Doubs
Publié le 19/01/2026
Ref. LER-488496400
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
CHANGEMENT DE REGIME FAVRE/JACQUIER
Haute-Savoie
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-488492700
