3296 résultats trouvés publiés jusqu'au 16/02/2026
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement de la traverse du quartier du port (RD67 et 101)
Drôme
Publié le 03/02/2026
Ref. LDL-490662900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AMENAGEMENT DU CENTRE BOURG DE MOUTHE
Doubs
Publié le 03/02/2026
Ref. LER-490910300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AMENAGEMENT ENTREE AGGLOMERATION LURE
Haute-Saône
Publié le 03/02/2026
Ref. LER-490695200
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la modification n°1 du PLU
Haut-Rhin
Publié le 03/02/2026
Ref. ALS-489500700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Moselle
Publié le 03/02/2026
Ref. VOM-490624500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Vosges
Publié le 03/02/2026
Ref. LER-490624900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Vosges
Publié le 03/02/2026
Ref. VOM-490624900
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
AVIS DE CLOTURE DE LIQUIDATION
Hautes-Alpes
Publié le 03/02/2026
Ref. LDL-490883300
Avis des tribunaux > Divers
B.H PLOMBERIE CHAUFFAGE CLIMATISATION (SARL) - RJ
Saône-et-Loire
Publié le 03/02/2026
Ref. JSL-490751200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
CC Pays Niederbronn les Bains Enquête modif 2 et révision PLUi
Publié le 03/02/2026
Ref. DNA-488262800-0-2
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
CFF / ESSAIDI 20240379 - DHE/AMA
Côte-d'Or
Publié le 03/02/2026
Ref. LER-489745000
Avis des tribunaux > Divers
CHAKI Tage - interdiction de gérer
Saône-et-Loire
Publié le 03/02/2026
Ref. JSL-490757100
Avis des tribunaux > Divers
CHARTON Fabrice (EI) - conversion LJ
Saône-et-Loire
Publié le 03/02/2026
Ref. JSL-490756900
Avis des tribunaux > Divers
CHEZ LES CANAILLES (SARL) - LJ
Saône-et-Loire
Publié le 03/02/2026
Ref. JSL-490753500
Avis des tribunaux > Divers
Saône-et-Loire
Publié le 03/02/2026
Ref. JSL-490752400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Territoire de Belfort
Publié le 03/02/2026
Ref. LER-491027000
Enquête publique - Information > Communiqués
Commune Fellering Abandon manifeste rue du Moulin
Haut-Rhin
Publié le 03/02/2026
Ref. DNA-490605500
Enquête publique - Information > Communiqués
Commune Fellering Abandon manifeste rue du Moulin
Haut-Rhin
Publié le 03/02/2026
Ref. ALS-490605500
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Conception, déploiement, mise en uvre, livraison, assistance à lutilisation et
Drôme
Publié le 03/02/2026
Ref. LDL-490591400
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Conception, déploiement, mise en uvre, livraison, assistance à lutilisation et
Drôme
Publié le 03/02/2026
Ref. LDL-490591400
