3096 résultats trouvés publiés jusqu'au 02/02/2026
Avis administratifs > Avis administratifs
COMMUNE DE LES VILLETTES - Prescription de la révision sous forme allégée PLU
Haute-Loire
Publié le 16/01/2026
Ref. LPR-488274800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune de SAINT-JEURES Avis de marché 1140440
Haute-Loire
Publié le 16/01/2026
Ref. LPR-488272900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune de SAINT-PAUL-DE-TARTAS
Publié le 16/01/2026
Ref. LPR-485458600
Enquête publique - Information > Communiqués
Commune Habsheim Reprise concessions abandons
Haut-Rhin
Publié le 16/01/2026
Ref. ALS-488109700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Vosges
Publié le 16/01/2026
Ref. VOM-487850600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ille-et-Vilaine
Publié le 16/01/2026
Ref. LDL-488130200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction du centre de santé Rhône Provence
Ardèche
Publié le 16/01/2026
Ref. LDL-488164200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction d'une cabane d'Alpage lieu-dit Cabanette
Alpes-de-Haute-Provence
Publié le 16/01/2026
Ref. LDL-488245200
Vie des sociétés > Modifications statutaires
CPB12858 LABORATOIRE DE TECHNIQUES DENTA
Rhône
Publié le 16/01/2026
Ref. LPR-487828600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 16/01/2026
Ref. LDL-488021100
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
DA CRUZ FUNERAIRE - avis rectificatif
Moselle
Publié le 16/01/2026
Ref. LRL-488097900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
DEI FRATELLI - avis de constitution
Paris
Publié le 16/01/2026
Ref. LPR-488035900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
DEMOLITION 25 LOGEMENTS - LA PRESLE - RUE FONTESSORT/ROMANS
Drôme
Publié le 16/01/2026
Ref. LDL-488164100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Désamiantage, déconstruction et démolition d'un ensemble immobilier de 109 logements
Doubs
Publié le 16/01/2026
Ref. LER-488085600
Avis administratifs > Avis administratifs
dossier 334 A - Corbelin - extension magasin U EXPRESS
Isère
Publié le 16/01/2026
Ref. LDL-487357800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P projet de mise en place d'une servitude d'utilité publique MAPTAM
Isère
Publié le 16/01/2026
Ref. LDL-483075800-0-2
Vie des sociétés > Dissolutions
Haute-Savoie
Publié le 16/01/2026
Ref. LDL-488022000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Saône-et-Loire
Publié le 16/01/2026
Ref. JSL-484094600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique relative à l'élaboration d'un règlement local
Haut-Rhin
Publié le 16/01/2026
Ref. DNA-488248900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique relative à l'élaboration d'un règlement local
Haut-Rhin
Publié le 16/01/2026
Ref. ALS-488248900
