2826 résultats trouvés publiés jusqu'au 19/01/2026
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
COMMUNE DE DUNIERES - Modification n°1 du PLU
Haute-Loire
Publié le 15/01/2026
Ref. LPR-485449300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Meurthe-et-Moselle
Publié le 15/01/2026
Ref. LRL-487815400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Meurthe-et-Moselle
Publié le 15/01/2026
Ref. LER-487815400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Commune Heiligenberg Approbation PLU
Bas-Rhin
Publié le 15/01/2026
Ref. DNA-487862400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Saône-et-Loire
Publié le 15/01/2026
Ref. JSL-488022200
Enquête publique - Information > Avis au public
concertation - PLU Givrauval et Ligny en Barrois
Meuse
Publié le 15/01/2026
Ref. LER-487947000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CONSTRUCTION ATELIER MUNICIPAL
Doubs
Publié le 15/01/2026
Ref. LER-488048300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Consultation - Éclairage public - Accord-cadre à bons de commande
Doubs
Publié le 15/01/2026
Ref. LER-487551600
Vie des sociétés > Convocations
Isère
Publié le 15/01/2026
Ref. LDL-488066900
Vie des sociétés > Dissolutions
Ille-et-Vilaine
Publié le 15/01/2026
Ref. LER-484578300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création et réfection de trottoirs - phase 3
Meuse
Publié le 15/01/2026
Ref. LER-488278500
Avis administratifs > Avis administratifs
Rhône
Publié le 15/01/2026
Ref. LPR-487866000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P Aliénation d'un chemin rural
Isère
Publié le 15/01/2026
Ref. LDL-488011600
Enquête publique - Information > Avis au public
Meurthe-et-Moselle
Publié le 15/01/2026
Ref. LER-488149100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
ELABORATION SCHEMAS DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE (SDECI)
Ardèche
Publié le 15/01/2026
Ref. LDL-487929300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
enquête public - chemins ruraux
Meurthe-et-Moselle
Publié le 15/01/2026
Ref. LER-488292300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique élaboration du SCOT Mont Blanc
Haute-Savoie
Publié le 15/01/2026
Ref. LDL-487241900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Enquête publique Modification n°1 du PLU
Drôme
Publié le 15/01/2026
Ref. LDL-486773600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUQETE PUBLIQUE PLU ARGENTIERE
Ardèche
Publié le 15/01/2026
Ref. LDL-487580700-0-1
