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3215 résultats trouvés publiés jusqu'au 26/06/2025

Avis des tribunaux > Tribunal de grande instance

AUXOIS NORD SERVICE

Côte-d'Or

Publié le 19/06/2025

Ref. LBP-463102100

Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence

Avis d'Appel à Manifestation d'Intérêt Mise à disposition d'un site agricole pou

Loire

Publié le 19/06/2025

Ref. LPR-463236800

Vie des sociétés > Modifications statutaires

BERGER COUVERTURE-ZINGUERIE

Rhône

Publié le 19/06/2025

Ref. LPR-463212200

Avis administratifs > Avis administratifs

BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2025

Haute-Savoie

Publié le 19/06/2025

Ref. LDL-463222900

Vie des sociétés > Modifications statutaires

CABINET DENTAIRE DU DOCTEUR LAURENT WEI

Rhône

Publié le 19/06/2025

Ref. LPR-463111100

Vie des sociétés > Dissolutions

CALI

Alpes-Maritimes

Publié le 19/06/2025

Ref. LDL-463237900

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

CC Guebwiller Enquête modif 1 PLU Soultz

Haut-Rhin

Publié le 19/06/2025

Ref. DNA-463263900

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

CC Guebwiller Enquête modif 1 PLU Soultz

Haut-Rhin

Publié le 19/06/2025

Ref. ALS-463263900

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Changement menuiseries extérieures d'un bâtiment communal

Doubs

Publié le 19/06/2025

Ref. LER-463221600

Avis d'attribution > Avis d'attribution

Commune Chalampé Attribution MAPA Aménagement cour école Les Petits Renards

Haut-Rhin

Publié le 19/06/2025

Ref. ALS-463223500

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Commune Lapoutroie MAPA Réaménagement et extension Les P'Tits Welches

Haut-Rhin

Publié le 19/06/2025

Ref. DNA-463113900

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Commune Mackenheim MAPA Réha club-house pêche

Bas-Rhin

Publié le 19/06/2025

Ref. DNA-462933200

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Commune Mackenheim MAPA Réha club-house pêche

Bas-Rhin

Publié le 19/06/2025

Ref. ALS-462933200

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Commune Obersaasheim MAPA Aménagement voirie rue Saint Gall, Jardins

Haut-Rhin

Publié le 19/06/2025

Ref. DNA-463232400

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Communes de ABERGEMENT-LA-RONCE, CHAMPVANS, CHOISEY, DAMPARIS, FOUCHERANS et TAVAUX

Yvelines

Publié le 19/06/2025

Ref. LPR-459907000-0-2

Avis administratifs > Avis administratifs

COMPTE ADMINISTRATIF DE L'EXERCICE 2024

Haute-Savoie

Publié le 19/06/2025

Ref. LDL-463217600

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

constitution SARL Les Royannais

Drôme

Publié le 19/06/2025

Ref. LDL-463267600

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Construction d'un ensemble immobilier de 49 logements - Quartier Libermann - Rue

Bas-Rhin

Publié le 19/06/2025

Ref. DNA-463211100

Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées

CONSULTATION ATTRIBUTION EXPLOITATION SELON UNE CONVENTION OCCUPATION

Ardèche

Publié le 19/06/2025

Ref. LDL-463119500

Enquête publique - Information > Avis au public

CONSULTATION DU PUBLIC "PERMIS DE NANCY"

Hauts-de-Seine

Publié le 19/06/2025

Ref. LER-463236000