3171 résultats trouvés publiés jusqu'au 03/03/2026
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AAPC Création d'une nouvelle mairie en extension salle multifonctions
Bas-Rhin
Publié le 19/02/2026
Ref. DNA-493025500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 19/02/2026
Ref. LPR-492951400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la révision allégée N°5 et N°7 du PLU
Bas-Rhin
Publié le 19/02/2026
Ref. DNA-492146700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation déclaration projet mise en compatibilité n°1 du PLU
Haute-Savoie
Publié le 19/02/2026
Ref. LDL-493051600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
APPROBATION MODIFICATION N°4 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 19/02/2026
Ref. LDL-492348800
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. Marché MO- Démolition ensemble bâtiments et construction
Drôme
Publié le 19/02/2026
Ref. LDL-492951700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Ardèche
Publié le 19/02/2026
Ref. LDL-493062000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Publié le 19/02/2026
Ref. LPR-492956200
Vie des sociétés > Dissolutions
Avis de dissolution LAIT ON CELL
Drôme
Publié le 19/02/2026
Ref. LDL-492903800
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
AVIS SIMPLIFIE - ETREMBIERES - APPARTEMENT T2 ET GARAGE
Haute-Savoie
Publié le 19/02/2026
Ref. LDL-492730700
Vie des sociétés > Dissolutions
Rhône
Publié le 19/02/2026
Ref. LPR-492982000
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Rhône
Publié le 19/02/2026
Ref. LPR-492984900
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Isère
Publié le 19/02/2026
Ref. LDL-492763900
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Isère
Publié le 19/02/2026
Ref. LDL-492751800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
CA Haguenau AAPC Étude du schéma directeur de gestion des boues d'épuration
Bas-Rhin
Publié le 19/02/2026
Ref. DNA-493028800
Avis administratifs > Avis administratifs
CC PILAT RHODANIEN occupation temporaire du domaine public
Drôme
Publié le 19/02/2026
Ref. LDL-492892100
Avis administratifs > Avis administratifs
CC PILAT RHODANIEN occupation temporaire du domaine public
Loire
Publié le 19/02/2026
Ref. LPR-492892100
Avis administratifs > Avis administratifs
CC PILAT RHODANIEN occupation temporaire du domaine public
Drôme
Publié le 19/02/2026
Ref. LDL-492892100
Avis administratifs > Avis administratifs
CC PILAT RHODANIEN occupation temporaire du domaine public
Drôme
Publié le 19/02/2026
Ref. LDL-492892100
