3192 résultats trouvés publiés jusqu'au 01/03/2026
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Savoie
Publié le 17/02/2026
Ref. LDL-492224000
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Isère
Publié le 17/02/2026
Ref. LDL-492868400
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Marché de prestations de maintenance et d'entretien des installations SSI
Rhône
Publié le 17/02/2026
Ref. LPR-492538000
Avis d'appels d'offres > Avis de concours
Marché MO (MOE) pour opération construction dun Centre Culturel
Drôme
Publié le 17/02/2026
Ref. LDL-492497000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Métropole Savoie Approbation de la modification simplifiée n°2 du SCoT
Savoie
Publié le 17/02/2026
Ref. LDL-492197800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Mise à jour de l'étude Diagnostique des Réseaux
Meurthe-et-Moselle
Publié le 17/02/2026
Ref. LER-492686700
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Mission de Property Management Gestion locative et technique d'un immeuble mixte
Rhône
Publié le 17/02/2026
Ref. LPR-492554800
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Moselle
Publié le 17/02/2026
Ref. LRL-490967000
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Moselle
Publié le 17/02/2026
Ref. LRL-489943400
Vie des sociétés > Transformation forme
Haute-Savoie
Publié le 17/02/2026
Ref. LDL-492879900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
PETIT PRINCE - Constitution PETIT PRINCE
Haut-Rhin
Publié le 17/02/2026
Ref. ALS-492829200
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Bas-Rhin
Publié le 17/02/2026
Ref. DNA-492828600
Enquête publique - Information > Communiqués
Préf 67 Abrogation carte communale Hochstett
Bas-Rhin
Publié le 17/02/2026
Ref. DNA-492663900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Préf 67 Enquête Régulation stockage coke pétrole Strasbourg SAPPE
Bas-Rhin
Publié le 17/02/2026
Ref. DNA-492528300-0-1
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Loire
Publié le 17/02/2026
Ref. LPR-490233200
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Prestation globale de supervision et de gestion monétique du réseau existant et
Rhône
Publié le 17/02/2026
Ref. LPR-492554900
Avis des tribunaux > Publicité juridique
RCS AVIGNON 751 203 381 (2012 D 338)
Vaucluse
Publié le 17/02/2026
Ref. LDL-492868900
Avis des tribunaux > Publicité juridique
RCS LILLE METROPOLE 398 110 445 (97 B 234)
Vaucluse
Publié le 17/02/2026
Ref. LDL-492920500
Avis des tribunaux > Publicité juridique
RCS LILLE METROPOLE 831 682 190 (2021 B 94)
Bouches-du-Rhône
Publié le 17/02/2026
Ref. LDL-492910800
Avis des tribunaux > Publicité juridique
RCS NIMES 337 871 198 (86 B 262)
Vaucluse
Publié le 17/02/2026
Ref. LDL-492920900
