3296 résultats trouvés publiés jusqu'au 16/02/2026
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Me MULHAUPT Régime Matrimonial KRANTZ-MUNCH
Haut-Rhin
Publié le 30/01/2026
Ref. ALS-490271300
Avis d'appels d'offres > Divers
Medialex Ville Reichstett AAPC nettoyage locaux communaux
Ille-et-Vilaine
Publié le 30/01/2026
Ref. DNA-490322700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Mise en uvre d'une chaufferie bois au gymnase Soubeyran
Drôme
Publié le 30/01/2026
Ref. LDL-490309400
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
MJ SYNERGIE LJ SIBARD/DJERRAH - 20251070
Ain
Publié le 30/01/2026
Ref. LPR-490359000
Vie des sociétés > Créances salariales
MJE Créances E.U.R.L. AU COIN DU PETIT WALID
Bas-Rhin
Publié le 30/01/2026
Ref. DNA-483626000
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
MO - REHABILITATION TECH. ET THERM. 79 LOGEMENTS les hortensias/Valence
Drôme
Publié le 30/01/2026
Ref. LDL-490158900
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Modernisation thermique de 5 logements à BASLIEUX et DONCOURT LES LONGUYON
Meurthe-et-Moselle
Publié le 30/01/2026
Ref. LER-490254100
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Modernisation thermique de 5 logements à BASLIEUX et DONCOURT LES LONGUYON - LOT
Meurthe-et-Moselle
Publié le 30/01/2026
Ref. LER-490262400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Ille-et-Vilaine
Publié le 30/01/2026
Ref. LDL-490553800
Enquête publique - Information > Avis au public
MODIFICATION PLAN DE SAUVEGARDE
Doubs
Publié le 30/01/2026
Ref. LER-490024500
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Modification simplifiée n°3 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de Valleiry
Haute-Savoie
Publié le 30/01/2026
Ref. LDL-490162000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Modification simplifiée n°3 du plu de Saint-Jean-Bonnefonds
Loire
Publié le 30/01/2026
Ref. LPR-489996300
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
MTZ - Association Culturelle de Mayotte
Moselle
Publié le 30/01/2026
Ref. LRL-488869700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Meurthe-et-Moselle
Publié le 30/01/2026
Ref. LER-490262800
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 30/01/2026
Ref. LDL-490591900
Vie des sociétés > Cessation de garantie
OSF Rperise effets garantie Immobilière Napoléon
Hauts-de-Seine
Publié le 30/01/2026
Ref. DNA-490270000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Pierre-Irénée PERRIN - 3081042
Haute-Saône
Publié le 30/01/2026
Ref. LER-490609600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Doubs
Publié le 30/01/2026
Ref. LER-489740600-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Préf 68 Enquête parcellaire Restauration immo Ville Guebwiller
Haut-Rhin
Publié le 30/01/2026
Ref. ALS-488676700-0-2
