3096 résultats trouvés publiés jusqu'au 02/02/2026
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
CA Haguenau rénov sous-sol Le CAIRE
Bas-Rhin
Publié le 30/01/2026
Ref. DNA-490316800
Vie des sociétés > Cessation de garantie
cessation de garantie PRADINES IMMOBILIER
Hauts-de-Seine
Publié le 30/01/2026
Ref. LPR-490344300
Vie des sociétés > Cessation de garantie
cessation garantie SAS CLUB SIRIUS
Alpes-Maritimes
Publié le 30/01/2026
Ref. LDL-490345300
Vie des sociétés > Cessions de droit au bail
CESSION DE DROIT AU BAIL ET DE MATÉRIE
Drôme
Publié le 30/01/2026
Ref. LDL-489157800
Avis administratifs > Changement de nom patronymiques
Changement de nom patronymique M.VIENNOT Emilius
Haut-Rhin
Publié le 30/01/2026
Ref. ALS-489294100
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Clôture de liquidation - ALAVIE
Indre-et-Loire
Publié le 30/01/2026
Ref. LPR-488846600
Avis administratifs > Avis administratifs
Communauté de communes Saône-Doubs-Bresse (CCSDB) - PLUI
Saône-et-Loire
Publié le 30/01/2026
Ref. JSL-489756400
Avis administratifs > Avis administratifs
COMMUNAUTE URBAINE LE CREUSOT MONTCEAU assainissement
Saône-et-Loire
Publié le 30/01/2026
Ref. JSL-490039600
Avis administratifs > Avis administratifs
COMMUNAUTE URBAINE LE CREUSOT MONTCEAU eau
Saône-et-Loire
Publié le 30/01/2026
Ref. JSL-490038400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
COMMUNE DE CIVRIEUX - Enquête publique sur le projet de modification n°2 du PLU
Ain
Publié le 30/01/2026
Ref. LPR-490236300-0-1
Avis administratifs > Avis administratifs
Commune de Couches - avis administratif
Saône-et-Loire
Publié le 30/01/2026
Ref. JSL-490356400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Loire
Publié le 30/01/2026
Ref. LPR-489943800-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
COMMUNE DE LURIECQ - Avis d'enquête publique
Loire
Publié le 30/01/2026
Ref. LPR-485952200-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
commune de SAINT GERMAIN LAVAL- enquete publique
Loire
Publié le 30/01/2026
Ref. LPR-490270300-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Schleithal MAPA Enfouissement réseaux secs rue Principale
Bas-Rhin
Publié le 30/01/2026
Ref. DNA-490324200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ille-et-Vilaine
Publié le 30/01/2026
Ref. LDL-489189500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Savoie
Publié le 30/01/2026
Ref. LDL-490623800
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Contentieux n° 13738239 - 2202750 - Agathe BECKER
Moselle
Publié le 30/01/2026
Ref. VOM-489709000
Vie des sociétés > Convocations
CONVOCATION ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIR
Hautes-Alpes
Publié le 30/01/2026
Ref. LDL-490320900
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Doubs
Publié le 30/01/2026
Ref. LPR-489924100-0-2
