3096 résultats trouvés publiés jusqu'au 02/02/2026
Avis administratifs > Avis administratifs
Obligation de dépôt du permis de démolir / Délibération n° 2025-038
Savoie
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-485349500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
projet de construction station de traitement des eaux
Moselle
Publié le 19/01/2026
Ref. LRL-488455800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Loire
Publié le 19/01/2026
Ref. LPR-487957400
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
RECTIF. Marché MO - Réhabilitation tech. et therm. 24 logements Etournelles Romans
Drôme
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-488345500
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
RECTIF. Marché MO - Réhabilitation tech. et therm. 36 logements les ormes ROMANS
Drôme
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-488345300
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
RECTIF. Marché MO- Réhabilitation tech. et therm. 42 logements Sirius Romans
Drôme
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-488345400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Rectificatif - ANNECY construction réhabilitation centre
Haute-Savoie
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-488619300
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Réf. : 13001 - FAP/DA - transfert siège social
Doubs
Publié le 19/01/2026
Ref. LER-488456900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réhabilitation du poste de relevage de La Norma
Savoie
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-488443200
Enquête publique - Information > Avis au public
RENOUVELLEMENT EXPLOITATION CARRIERE
Vosges
Publié le 19/01/2026
Ref. VOM-488506700-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RENOUVELLEMENT RESEAU EAU POTABLE
Meurthe-et-Moselle
Publié le 19/01/2026
Ref. LER-488640100
Enquête publique - Information > Avis au public
Doubs
Publié le 19/01/2026
Ref. LER-487876000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Vosges
Publié le 19/01/2026
Ref. VOM-488628700
Avis des tribunaux > Divers
S.C.I. ANTEKA - plan de continuation
Côte-d'Or
Publié le 19/01/2026
Ref. LBP-488638200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
SAINT JOSEPH IMMOBILIER GESTION - CONSTITUTION
Hautes-Alpes
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-488442900
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Moselle
Publié le 19/01/2026
Ref. LRL-488338800
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
SAS SAULCY ENVERT RESTAURATION
Paris
Publié le 19/01/2026
Ref. VOM-488676300
Enquête publique - Information > Avis au public
SCHÉMA RÉGIONAL DES CARRIÈRES DE LA RÉGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ
Saône-et-Loire
Publié le 19/01/2026
Ref. LBP-487566000
Enquête publique - Information > Avis au public
SCHÉMA RÉGIONAL DES CARRIÈRES DE LA RÉGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ
Doubs
Publié le 19/01/2026
Ref. LER-487566000
