2826 résultats trouvés publiés jusqu'au 19/01/2026
Enquête publique - Information > Avis au public
Enquête publique - Information
Moselle
Publié le 31/12/2025
Ref. LRL-486137600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°2 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 31/12/2025
Ref. LDL-485804100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP déclassement et l'aliénation du chemin rural n° 98
Drôme
Publié le 31/12/2025
Ref. LDL-485977800
Vie des sociétés > Modifications statutaires
FRENCH TECH IN THE ALPS - GRENOBLE
Isère
Publié le 31/12/2025
Ref. LDL-485972400
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Doubs
Publié le 31/12/2025
Ref. LER-485170500
Vie des sociétés > Dissolutions
Meurthe-et-Moselle
Publié le 31/12/2025
Ref. LER-486203700
Vie des sociétés > Cessation de garantie
Hauts-de-Seine
Publié le 31/12/2025
Ref. LPR-485984800
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
LADPL AVIS DE CLOTURE DE LIQUIDATION
Ain
Publié le 31/12/2025
Ref. LDL-483283700
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Mairie de sarrebourg : Avis de marché - attribution
Moselle
Publié le 31/12/2025
Ref. LRL-486157000
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Maître Sabine DE CIAN Vente de fonds de commerce DJL-CERO
Haut-Rhin
Publié le 31/12/2025
Ref. ALS-486142400
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Marché de fourniture de chaleur pour les bâtiments communaux de Domessin
Savoie
Publié le 31/12/2025
Ref. LDL-485932000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Mise à disposition flotte de véhicules
Haute-Savoie
Publié le 31/12/2025
Ref. LDL-486025800
Vie des sociétés > Créances salariales
MJ Air Créances SARL IMMOVIGIE IMMOBILIERE LA VIGIE
Bas-Rhin
Publié le 31/12/2025
Ref. DNA-485886800
Vie des sociétés > Créances salariales
Bas-Rhin
Publié le 31/12/2025
Ref. DNA-485887600
Vie des sociétés > Créances salariales
MJ Air Créances SARL YAVINE PROD
Bas-Rhin
Publié le 31/12/2025
Ref. DNA-486125700
Vie des sociétés > Créances salariales
MJ Air Créances SARLU GRANDJEAN KVS
Bas-Rhin
Publié le 31/12/2025
Ref. DNA-485887400
Vie des sociétés > Créances salariales
Bas-Rhin
Publié le 31/12/2025
Ref. DNA-485888000
Vie des sociétés > Créances salariales
MJ Air Créances SASU PIECES AUTOS 67
Bas-Rhin
Publié le 31/12/2025
Ref. DNA-485888300
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
Vosges
Publié le 31/12/2025
Ref. VOM-485269100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Modification simplifiée n°1 du PLU
Savoie
Publié le 31/12/2025
Ref. LDL-485892500
