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2826 résultats trouvés publiés jusqu'au 19/01/2026

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Recensement désaffection chemins ruraux - aliénation

Meurthe-et-Moselle

Publié le 15/01/2026

Ref. LER-485784300

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

RECTIF. 251534 - VRA - EAU - NETTOYAGE ET DESINFECTION DE RESERVOIRS

Drôme

Publié le 15/01/2026

Ref. LDL-487929500

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Rectificatif - Annecy construction réhabilitation du centre

Haute-Savoie

Publié le 15/01/2026

Ref. LDL-487863900

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

RECTIFICATIF - Curage de l'Arc à la confluence du Charmaix à Fourneaux (73500)

Savoie

Publié le 15/01/2026

Ref. LDL-487782700

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Réhabilitation de 27 logements - Résidence C502 PARCGIRAUD à BOEN SUR LIGNON (42130) - Lot Isolation thermique par l'extérieur

Publié le 15/01/2026

Ref. LPR-487856800

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Réhabilitation de 27 logements - Résidence C502 PARCGIRAUD à BOEN SUR LIGNON (42130) - Lot Isolation thermique par l'extérieur

Publié le 15/01/2026

Ref. LPR-487941200

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Restauration des extérieurs de l'église St-Jean l'Évangéliste (inscrit MH) de Grignon

Côte-d'Or

Publié le 15/01/2026

Ref. LBP-487843900

Vie des sociétés > Dissolutions

ROBERTS et COMPAGNIE

Ardèche

Publié le 15/01/2026

Ref. LDL-488273900

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Sainte-Croix-en-Plaine AAPC FOOT 5

Haut-Rhin

Publié le 15/01/2026

Ref. DNA-487849100

Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires

SARL PAINT FACTORY / FABRICE LE GLATIN

Saône-et-Loire

Publié le 15/01/2026

Ref. JSL-487951000

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

SAS 2026-01 MARCHÉ D'ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE PROJET DE RÉHABILITATION DU PÔLE ENFANCE JEUNESSE DE LA CC BRIONNAIS SUD BOURGOGNE

Ille-et-Vilaine

Publié le 15/01/2026

Ref. JSL-487955000

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

SAS 2026-01 MARCHÉ D'ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE PROJET DE RÉHABILITATION DU PÔLE ENFANCE JEUNESSE DE LA CC BRIONNAIS SUD BOURGOGNE

Ille-et-Vilaine

Publié le 15/01/2026

Ref. JSL-488013900

Vie des sociétés > Fonds de commerce

SAS CONFIANCE PISCINE/SAS DO'YO

Ardèche

Publié le 15/01/2026

Ref. LDL-487948900

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

SCI MYLA : Avis de constitution

Moselle

Publié le 15/01/2026

Ref. LRL-487908400

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

SCI PEAL

Vosges

Publié le 15/01/2026

Ref. VOM-488252700

Vie des sociétés > Transferts de siège social

SELARL RAYNARD - TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL

Publié le 15/01/2026

Ref. LPR-487886100

Vie des sociétés > Additif - Rectificatif

SFV eCO Hygiène - additif/rectificatif

Rhône

Publié le 15/01/2026

Ref. LPR-487837900

Vie des sociétés > Modifications statutaires

SMCG - EXPERT RENOVATION

Jura

Publié le 15/01/2026

Ref. LPR-487929800

Avis des tribunaux > Tribunaux d instance

TJ Colmar Assoc APE Nambsheim / Balgau

Haut-Rhin

Publié le 15/01/2026

Ref. DNA-485815200

Avis des tribunaux > Tribunaux d instance

TJ Colmar Assoc Bretz'N Roses

Haut-Rhin

Publié le 15/01/2026

Ref. DNA-487393900