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3171 résultats trouvés publiés jusqu'au 03/03/2026

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP Projet d’extension de la ZAE Plan Cumin

Savoie

Publié le 26/01/2026

Ref. LDL-488512300-0-1

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Adjudications Immobilières > Divers

ADJUDICATION CFF/ AMON - LEFEBVRE

Moselle

Publié le 25/01/2026

Ref. LRL-489750000-0-1

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Avis administratifs > Changement de nom patronymiques

Avis de changement de nom Patronymique

Bas-Rhin

Publié le 24/01/2026

Ref. DNA-489613800

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Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Déraccordement des eaux pluviales du centre administratif et technique du SDEA à Benfeld et création d'une plateforme pédagogique

Publié le 24/01/2026

Ref. DNA-489715900

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Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

JSS Avis de constitution ORL CORP

Bas-Rhin

Publié le 24/01/2026

Ref. DNA-489455900

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Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Marché n° 2026T0063EPATS01 - Périmètre de Benfeld-Erstein Sud - Commune de UTTENHEIM - rue Haute - Renforcement du réseau d eau potable et rénovation des branchements.

Publié le 24/01/2026

Ref. DNA-489786000

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Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Périmètre de Schweighouse sur Moder - Commune de Schweighouse sur Moder - Rue Général de Gaulle - Renforcement du réseau d'assainissement (SDEA) et renouvellement du réseau d'eau potable (CAH)

Publié le 24/01/2026

Ref. DNA-489690800

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Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

COMMUNE DE MELAY (71) Avis d'enquête publique

Saône-et-Loire

Publié le 23/01/2026

Ref. JSL-488982000-0-1

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Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

COMMUNE DE NANCHEZ - enquête publique

Jura

Publié le 23/01/2026

Ref. LPR-489165600-0-1

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Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Enquête publique - Information

Saône-et-Loire

Publié le 23/01/2026

Ref. JSL-489095600-0-1

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Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP - CNPE du BUGEY- PRÉFET DE L'AIN – PRÉFÈTE DE L'ISÈRE

Ain

Publié le 23/01/2026

Ref. LDL-489340000-0-1

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Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP - CNPE du BUGEY- PRÉFET DE L'AIN – PRÉFÈTE DE L'ISÈRE

Ain

Publié le 23/01/2026

Ref. LPR-489340000-0-1

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Vie des sociétés > Modifications statutaires

LB PARE BRISE

Doubs

Publié le 23/01/2026

Ref. LER-488920300

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Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Marché n° 2025T0462EPATS01 - Périmètre de la Vallée de Villé - Commune de BREITENAU - Alimentation en eau potable - Réhabilitation de la station de neutralisation

Publié le 23/01/2026

Ref. DNA-489525200

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Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Prestations d'impression et de livraison de documents pour le SDEA Alsace-Moselle

Publié le 23/01/2026

Ref. DNA-489564800

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Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

REVISION DU PLU

Moselle

Publié le 23/01/2026

Ref. LRL-489224200-0-1

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Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

St Pierre en Faucigny - Enquête publique projet extens. PAE Jourdies

Haute-Savoie

Publié le 23/01/2026

Ref. LDL-486401000-0-1

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Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

20260120-00798414 DOUBLE A

Haut-Rhin

Publié le 22/01/2026

Ref. ALS-489209200

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Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

20260120-00798538 JURIACTES

Bas-Rhin

Publié le 22/01/2026

Ref. DNA-489245700

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Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Carriere Largillay - Avis d'enquête publique

Jura

Publié le 22/01/2026

Ref. LPR-489118800-0-1

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