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3430 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/02/2026

Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence

AVIS DE SOURCING pour marché de MO – Lutte contre les EEE

Haute-Savoie

Publié le 06/02/2026

Ref. LDL-491106600

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

avis EP unique - – Société EM-RHÔNE – commune de Salaise-sur-Sanne

Ardèche

Publié le 06/02/2026

Ref. LDL-487798400-1-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

avis EP unique - – Société EM-RHÔNE – commune de Salaise-sur-Sanne

Isère

Publié le 06/02/2026

Ref. LDL-487798400-0-2

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

AVIS RECTIFICATIF Périmètre de Souffel - Réalisation d'un ouvrage de lutte contre les inondations

Publié le 06/02/2026

Ref. DNA-491594700

Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires

avis simplifié CHASTEAU - Maison mitoyenne à LA BUISSE 38500

Isère

Publié le 06/02/2026

Ref. LDL-489510200

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

BURKI LOZANO - Constitution SCI BURKI LO

Haut-Rhin

Publié le 06/02/2026

Ref. ALS-491515700

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

CARA FILS PATRIMOINE

Moselle

Publié le 06/02/2026

Ref. LRL-491457500

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

CC Wissembourg Avis d'enquête publique Modification n°8 du PLU

Bas-Rhin

Publié le 06/02/2026

Ref. DNA-490777900-0-1

Avis administratifs > Avis administratifs

Commune de Bessamorel _ Transfert de propriété de biens sectionaux

Haute-Loire

Publié le 06/02/2026

Ref. LPR-491188700

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Commune Handschuheim Enquête aliénation chemin rural

Bas-Rhin

Publié le 06/02/2026

Ref. DNA-491110400

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

Constitution CBK Consulting CBK CONSULTI

Rhône

Publié le 06/02/2026

Ref. LPR-489742700

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

constitution SARL OPE SERVICES

Paris

Publié le 06/02/2026

Ref. LDL-491281500

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

constitution SAS QUEYRAS

Hautes-Alpes

Publié le 06/02/2026

Ref. LDL-491461200

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Construction d'un local pour le kayak

Isère

Publié le 06/02/2026

Ref. LDL-491106400

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

CREATION D’UN LOGEMENT COMMUNAL ADAPTABLE PMR DANS UNE GRANGE EXISTANTE

Meurthe-et-Moselle

Publié le 06/02/2026

Ref. LER-491485900

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

CRÉATION D’UNE CRÈCHE FAMILIALE à LAVONCOURT 70120

Haute-Saône

Publié le 06/02/2026

Ref. LER-491203600

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

DATA MAJOR AI - avis de constitution

Rhône

Publié le 06/02/2026

Ref. LPR-491193900

Vie des sociétés > Modifications statutaires

DATA SEED

Rhône

Publié le 06/02/2026

Ref. LPR-491531000

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

délibération mettant le PLU en révision et précisant les modalités de la concertation

Loire

Publié le 06/02/2026

Ref. LPR-491186300

Avis d'attribution > Avis d'attribution

Démolition d'un tènement immobilier aux 12 et 22, impasse du Château à Genilac

Rhône

Publié le 06/02/2026

Ref. LPR-491236500