3430 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/02/2026
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-491218800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Mise en conformité des réseaux EU, EP et AEP - avenue Jules Nadi secteur Aval
Ardèche
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491213800
Vie des sociétés > Créances salariales
MJ AIR Créances SASU TRAVAUX SÛR
Bas-Rhin
Publié le 06/02/2026
Ref. DNA-491342800
Vie des sociétés > Créances salariales
MJE Créances SARL SOCIETE NOUVELLE D'ESPACES VERTS
Bas-Rhin
Publié le 06/02/2026
Ref. DNA-490913900
Vie des sociétés > Créances salariales
MJE Créances SARLU CHACHA EN VRAC
Bas-Rhin
Publié le 06/02/2026
Ref. DNA-490211600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Modification de droit commun du PLU
Savoie
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491304100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Jura
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-491272000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-491288000
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
non dissolution SARL LES ROUSQUILLES
Ille-et-Vilaine
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491304200
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Rhône
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-491297300
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Prescription de la modification simplifiée n°1 du PLU
Moselle
Publié le 06/02/2026
Ref. LRL-491205500
Avis administratifs > Avis administratifs
procédure de transfert de débit de tabac / 07 200 VESSEAUX
Puy-de-Dôme
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-490590800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Isère
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-487788100-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RAMBERVILLERS : Destruction du centre Die Mallet AAPC
Vosges
Publié le 06/02/2026
Ref. VOM-491280200
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Ardèche
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491485000
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
REGIME OUDARD CLAUDE - ROUBOT EDITH
Saône-et-Loire
Publié le 06/02/2026
Ref. LBP-491290400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
REHABILITATION ECOLOGIQUE DIGUE
Ardèche
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491490100
Vie des sociétés > Location gérance
Résiliation location gérance Taxis Waz
Bas-Rhin
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-488920100
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
SAR - LES GARDIENS DE LA CHAPELLE DE DOLLENBACH
Moselle
Publié le 06/02/2026
Ref. LRL-488879700
Enquête publique - Information > Avis au public
SCI DMD Avis au public Bureau des Installations Classées
Paris
Publié le 06/02/2026
Ref. DNA-490922500
