3296 résultats trouvés publiés jusqu'au 16/02/2026
Vie des sociétés > Modifications statutaires
ANGELUS SAS - concerne com. aux comptes
Bas-Rhin
Publié le 11/02/2026
Ref. LER-492109600
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
APPEL A MANIFESTATION D'INTERÊT Réalisation, exploitation, maintenance centrales photovoltaïques
Hautes-Alpes
Publié le 11/02/2026
Ref. LDL-491931600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la modification n°4 du PLUi de Bièvre Est
Isère
Publié le 11/02/2026
Ref. LDL-491737900
Vie des sociétés > Modifications statutaires
ARTISAN SERVICE SOUFFALGE ISOLATION ACOUSTIQUE A.S.S.I.A
Rhône
Publié le 11/02/2026
Ref. LPR-491882300
Vie des sociétés > Dissolutions
Assoc E.S.A.R Espoir Athlétique du Ried Dissolution
Haut-Rhin
Publié le 11/02/2026
Ref. ALS-491731300
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Puy-de-Dôme
Publié le 11/02/2026
Ref. LRL-491930800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Haute-Loire
Publié le 11/02/2026
Ref. LPR-491872200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Haute-Loire
Publié le 11/02/2026
Ref. LPR-491872200
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Rhône
Publié le 11/02/2026
Ref. LPR-491881000
Enquête publique - Information > Avis au public
AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC
Publié le 11/02/2026
Ref. LDL-490079000-0-2
Autres >
Avis de publication de constat d'abandon manifeste
Savoie
Publié le 11/02/2026
Ref. LDL-490981700
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Haute-Savoie
Publié le 11/02/2026
Ref. LDL-491864800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haute-Loire
Publié le 11/02/2026
Ref. LPR-491676600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Berstett Avis d'enquête publique création piste cyclable
Bas-Rhin
Publié le 11/02/2026
Ref. DNA-490701400-0-2
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Meurthe-et-Moselle
Publié le 11/02/2026
Ref. LRL-491769600
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à la concurrence
BONNEVILLE MISSION MO REHABILITATION ENSEMBLE IMMOBILIER
Haute-Savoie
Publié le 11/02/2026
Ref. LDL-491724600
Vie des sociétés > Dissolutions
Rhône
Publié le 11/02/2026
Ref. LPR-491769300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CC Le Grand Charolais Accord-cadre pour la fourniture de carburant en station par carte accréditive
Saône-et-Loire
Publié le 11/02/2026
Ref. JSL-491730000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
CC Pays d'Alésia et de la Seine PLU comprenant un PDMs
Côte-d'Or
Publié le 11/02/2026
Ref. LBP-491778400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CC Ried Marckolsheim MAPA Relance lot 10 Construction accueil périsco Bindernheim
Bas-Rhin
Publié le 11/02/2026
Ref. DNA-492144800