3430 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/02/2026
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE
Ille-et-Vilaine
Publié le 22/01/2026
Ref. LRL-488717000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune de Montfaucon en Velay (43290) - avis de marché
Haute-Loire
Publié le 22/01/2026
Ref. LPR-488961600
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Conception réalisation pour l'amélioration énergétique de 96 logements individue
Meurthe-et-Moselle
Publié le 22/01/2026
Ref. LER-488692400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution SASU DMG CONCEPT I
Haute-Savoie
Publié le 22/01/2026
Ref. LDL-489426300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CONSTRUCTION 4 MAISONS INDIVIDUELLES ET COLLECTIF COMMERCES - UPIE
Drôme
Publié le 22/01/2026
Ref. LDL-488978100
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 22/01/2026
Ref. JSL-488939300
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
Délégation de service public - Gestion de la fourrière automobile municipale
Moselle
Publié le 22/01/2026
Ref. LRL-488972600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Département Haute-Loire 290487 AVIS
Publié le 22/01/2026
Ref. LPR-489086100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
DEVIS Communauté d'agglomération du Grand Dole - Prescription de la révision allégée n°3
Jura
Publié le 22/01/2026
Ref. LPR-487233800
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
DEVIS Communauté d'agglomération du Grand Dole - Prescription générale
Jura
Publié le 22/01/2026
Ref. LPR-487234400
Enquête publique - Information > Avis au public
Meuse
Publié le 22/01/2026
Ref. LER-489103200
Avis des tribunaux > Publicité juridique
En avant la Musique (SAS) LJ 15/01
Saône-et-Loire
Publié le 22/01/2026
Ref. JSL-488938900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Moselle
Publié le 22/01/2026
Ref. LRL-486598600
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Enquête publique - Information
Moselle
Publié le 22/01/2026
Ref. LRL-488979300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête relative à l'aliénation du chemin rural des Guillermins
Savoie
Publié le 22/01/2026
Ref. LDL-488869100
Enquête publique - Information > Communiqués
Euro Strasbourg ZAC de la ZC Nord Lampertheim
Bas-Rhin
Publié le 22/01/2026
Ref. DNA-488658500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Côte-d'Or
Publié le 22/01/2026
Ref. LBP-489136600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Côte-d'Or
Publié le 22/01/2026
Ref. LBP-489136500
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Meurthe-et-Moselle
Publié le 22/01/2026
Ref. LER-486633900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Publié le 22/01/2026
Ref. DNA-489395000
