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3266 résultats trouvés publiés jusqu'au 10/05/2025

Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées

Maintenance installations thermiques des bâtiments de la Mairie

Haute-Savoie

Publié le 08/05/2025

Ref. LDL-458506400

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

MAPA " Réhabilitation du bâtiment ex MIROIR CITE"

Haut-Rhin

Publié le 08/05/2025

Ref. DNA-458657900

Vie des sociétés > Changement Objet Social

M-C INVEST MODIFICATION OBJET

Rhône

Publié le 08/05/2025

Ref. LPR-458602300

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

Medialex - Avis de constitution - DBAS INVEST

Ille-et-Vilaine

Publié le 08/05/2025

Ref. DNA-458584700

Avis d'appels d'offres > Délégations de services

Medialex Commune Vendenheim Concession gestion ACM

Ille-et-Vilaine

Publié le 08/05/2025

Ref. DNA-458599100

Avis des tribunaux > Tribunaux d instance

MTZ - LES BONS AMIS - CHASSE ET FORET D'AVENIR

Moselle

Publié le 08/05/2025

Ref. LRL-456186000

Avis des tribunaux > Tribunaux d instance

MTZ - Rêve de Raideuses

Moselle

Publié le 08/05/2025

Ref. LRL-457246200

Avis des tribunaux > Publicité juridique

N° RG 19/00003 -.N° Portalis DB3P-W-B7D-B5BQ SCI MANX

Territoire de Belfort

Publié le 08/05/2025

Ref. LER-458564700

Vie des sociétés > Nominations

nomination Delphine MANZANO

Meurthe-et-Moselle

Publié le 08/05/2025

Ref. LER-458714800

Vie des sociétés > Nominations

nomination MANZANO Delphine

Vosges

Publié le 08/05/2025

Ref. VOM-458701700

Avis des tribunaux > Publicité juridique

OUVERTURE LJ MELEA

Territoire de Belfort

Publié le 08/05/2025

Ref. LER-458558000

Avis des tribunaux > Publicité juridique

OUVERTURE LJ ZEN HABITAT

Territoire de Belfort

Publié le 08/05/2025

Ref. LER-458556800

Avis des tribunaux > Publicité juridique

OUVERTURE LJS MELDIS IMPORT EXPORT

Maine-et-Loire

Publié le 08/05/2025

Ref. LER-458555000

Vie des sociétés > Modifications statutaires

PHARMACIE DU SAUT LE CERF (com.aux comptes)

Bas-Rhin

Publié le 08/05/2025

Ref. VOM-458932800

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Préf Ardèche ENQUÊTE Projet d'extension ZA

Ardèche

Publié le 08/05/2025

Ref. LDL-456537700-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Préf Ardèche ENQUÊTE Projet parc, d'un espace culturel et de halles au centre du village

Ardèche

Publié le 08/05/2025

Ref. LDL-456609300-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

PRÉF. DRÔME EP projet d’aménagement d’un espace public semi-piéton

Publié le 08/05/2025

Ref. LDL-457087700-0-1

Enquête publique - Information > Avis au public

PREFECTURE DE MOSELLE - AMENAGEMENT COMMERCIAL

Moselle

Publié le 08/05/2025

Ref. LRL-458737400

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

Prescription de la modification n°4 du PLU

Haute-Savoie

Publié le 08/05/2025

Ref. LDL-458578500

Enquête publique - Information > Avis au public

PROJET DE CREATION CHAMBRE FUNERAIRE TASSIN-LA-DEMI-LUNE

Rhône

Publié le 08/05/2025

Ref. LPR-458857700