3266 résultats trouvés publiés jusqu'au 10/05/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Maintenance installations thermiques des bâtiments de la Mairie
Haute-Savoie
Publié le 08/05/2025
Ref. LDL-458506400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
MAPA " Réhabilitation du bâtiment ex MIROIR CITE"
Haut-Rhin
Publié le 08/05/2025
Ref. DNA-458657900
Vie des sociétés > Changement Objet Social
Rhône
Publié le 08/05/2025
Ref. LPR-458602300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Medialex - Avis de constitution - DBAS INVEST
Ille-et-Vilaine
Publié le 08/05/2025
Ref. DNA-458584700
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
Medialex Commune Vendenheim Concession gestion ACM
Ille-et-Vilaine
Publié le 08/05/2025
Ref. DNA-458599100
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
MTZ - LES BONS AMIS - CHASSE ET FORET D'AVENIR
Moselle
Publié le 08/05/2025
Ref. LRL-456186000
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Moselle
Publié le 08/05/2025
Ref. LRL-457246200
Avis des tribunaux > Publicité juridique
N° RG 19/00003 -.N° Portalis DB3P-W-B7D-B5BQ SCI MANX
Territoire de Belfort
Publié le 08/05/2025
Ref. LER-458564700
Vie des sociétés > Nominations
Meurthe-et-Moselle
Publié le 08/05/2025
Ref. LER-458714800
Vie des sociétés > Nominations
Vosges
Publié le 08/05/2025
Ref. VOM-458701700
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Territoire de Belfort
Publié le 08/05/2025
Ref. LER-458558000
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Territoire de Belfort
Publié le 08/05/2025
Ref. LER-458556800
Avis des tribunaux > Publicité juridique
OUVERTURE LJS MELDIS IMPORT EXPORT
Maine-et-Loire
Publié le 08/05/2025
Ref. LER-458555000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
PHARMACIE DU SAUT LE CERF (com.aux comptes)
Bas-Rhin
Publié le 08/05/2025
Ref. VOM-458932800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Préf Ardèche ENQUÊTE Projet d'extension ZA
Ardèche
Publié le 08/05/2025
Ref. LDL-456537700-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Préf Ardèche ENQUÊTE Projet parc, d'un espace culturel et de halles au centre du village
Ardèche
Publié le 08/05/2025
Ref. LDL-456609300-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRÉF. DRÔME EP projet daménagement dun espace public semi-piéton
Publié le 08/05/2025
Ref. LDL-457087700-0-1
Enquête publique - Information > Avis au public
PREFECTURE DE MOSELLE - AMENAGEMENT COMMERCIAL
Moselle
Publié le 08/05/2025
Ref. LRL-458737400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Prescription de la modification n°4 du PLU
Haute-Savoie
Publié le 08/05/2025
Ref. LDL-458578500
Enquête publique - Information > Avis au public
PROJET DE CREATION CHAMBRE FUNERAIRE TASSIN-LA-DEMI-LUNE
Rhône
Publié le 08/05/2025
Ref. LPR-458857700