3280 résultats trouvés publiés jusqu'au 04/05/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
CONCERTATION MISE EN COMPATIBILITE DU PLU PROJET VITAM 2
Haute-Savoie
Publié le 22/04/2025
Ref. LDL-455694800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Savoie
Publié le 22/04/2025
Ref. LDL-456838300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CONSTRUCTION DUNE CRECHE INTERCOMMUNALE AU MAZET-ST-VOY
Haute-Loire
Publié le 22/04/2025
Ref. LPR-456871700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction installations photovoltaïques autoconsommation collective bâtiments BEAUVOIR et ECM
Haute-Loire
Publié le 22/04/2025
Ref. LPR-456872000
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
Contrat de concession pour délégation de service public assainissement collectif
Rhône
Publié le 22/04/2025
Ref. LBP-456786400
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
Contrat de concession pour délégation de service public eau potable
Rhône
Publié le 22/04/2025
Ref. LBP-456785800
Vie des sociétés > Dissolutions
Paris
Publié le 22/04/2025
Ref. LDL-456795900
Enquête publique - Information > Avis au public
Meuse
Publié le 22/04/2025
Ref. LER-456781900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE MISE EN COMPATIBILITE PLU
Saône-et-Loire
Publié le 22/04/2025
Ref. JSL-453892100-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PROJET EXTENSION PENAP PLAINES EST LYONNAIS
Rhône
Publié le 22/04/2025
Ref. LPR-453015300-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE - commune de Ligny-en-Barrois - code service 001220
Meuse
Publié le 22/04/2025
Ref. LER-456435700-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT ET EAUX PLUVIALES
Rhône
Publié le 22/04/2025
Ref. LPR-438861200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP AMENAGEMENT BASE DE LOISIRS OSSELLE-ROUTELLE
Doubs
Publié le 22/04/2025
Ref. LER-454776700-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Moselle
Publié le 22/04/2025
Ref. LRL-453475200
Vie des sociétés > Transferts de siège social
EQUIVALENCE TRANSFERT DE SIEGE
Paris
Publié le 22/04/2025
Ref. LPR-456815700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Exécution des services de transports scolaires
Saône-et-Loire
Publié le 22/04/2025
Ref. JSL-456754200
Enquête publique - Information > Avis au public
EXPLOITATION CARRIERE CHAVELOT
Vosges
Publié le 22/04/2025
Ref. VOM-454177900-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Exploitation et maintenance des installations thermiques et réseau de chaleur
Drôme
Publié le 22/04/2025
Ref. LDL-456904100
Vie des sociétés > Changement Dénomination
Vosges
Publié le 22/04/2025
Ref. VOM-456785200
Enquête publique - Information > Avis au public
INFORMATION MUNICIPALE TOMBES EN DESHERENCE
Doubs
Publié le 22/04/2025
Ref. LER-456776500
