3430 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/02/2026
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
maîtrise doeuvre des travaux de reconstruction de loffice de tourisme
Vosges
Publié le 19/01/2026
Ref. VOM-488665600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Jura
Publié le 19/01/2026
Ref. LPR-488535900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 19/01/2026
Ref. LBP-488290600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Ille-et-Vilaine
Publié le 19/01/2026
Ref. LER-488445600
Vie des sociétés > Dissolutions
MM/JD - AAA INFIRMIERS AAA INFIRMIERS
Rhône
Publié le 19/01/2026
Ref. LPR-488138600
Avis administratifs > Avis administratifs
MODIFICATION ARRETE CREATION ZAD DES COEURS DE VILLAGE
Haute-Savoie
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-488347700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
modification simplifiée n°10 du Plan Local d'Urbanisme
Moselle
Publié le 19/01/2026
Ref. LRL-488462200
Avis des tribunaux > Divers
Monsieur Basile LE SAUTER - jugements
Côte-d'Or
Publié le 19/01/2026
Ref. LBP-488639700
Avis des tribunaux > Divers
Monsieur Christophe BRIGAND (El) - RJ
Côte-d'Or
Publié le 19/01/2026
Ref. LBP-488634100
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Monsieur Gérard MUHLA - ALTIS TECHNOLOGIES
Ille-et-Vilaine
Publié le 19/01/2026
Ref. LRL-488756400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 19/01/2026
Ref. LPR-488332400
Avis administratifs > Avis administratifs
Obligation de dépôt du permis de démolir / Délibération n° 2025-038
Savoie
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-485349500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
projet de construction station de traitement des eaux
Moselle
Publié le 19/01/2026
Ref. LRL-488455800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Loire
Publié le 19/01/2026
Ref. LPR-487957400
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
RECTIF. Marché MO - Réhabilitation tech. et therm. 24 logements Etournelles Romans
Drôme
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-488345500
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
RECTIF. Marché MO - Réhabilitation tech. et therm. 36 logements les ormes ROMANS
Drôme
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-488345300
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
RECTIF. Marché MO- Réhabilitation tech. et therm. 42 logements Sirius Romans
Drôme
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-488345400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Rectificatif - ANNECY construction réhabilitation centre
Haute-Savoie
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-488619300
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Réf. : 13001 - FAP/DA - transfert siège social
Doubs
Publié le 19/01/2026
Ref. LER-488456900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réhabilitation du poste de relevage de La Norma
Savoie
Publié le 19/01/2026
Ref. LDL-488443200
