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3430 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/02/2026

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

PRÉFECTURE DE SAÔNE-ET-LOIRE - Avis d'enquête publique

Paris

Publié le 03/02/2026

Ref. JSL-489139500-0-1

Vie des sociétés > Modifications statutaires

Président

Loire

Publié le 03/02/2026

Ref. LPR-490954400

Vie des sociétés > Modifications statutaires

Président

Loire

Publié le 03/02/2026

Ref. LPR-490233600

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Projet de création d'un itinéraire de mobilité douce structurant entre le nouvea

Savoie

Publié le 03/02/2026

Ref. LDL-490622000

Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence

REFONTE DU SITE INTERNET POUR LA MARQUE TERRITORIALE « SAVEURS DES ARAVIS »

Haute-Savoie

Publié le 03/02/2026

Ref. LDL-490738300

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

réhabilitation de la salle des fêtes de BOUSTROFF - Lot n°09 : PEINTURE NETTOYAGE - RELANCE

Moselle

Publié le 03/02/2026

Ref. LRL-490899600

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Remplacement toiture terrasse à HAUCOURT MOULAINE

Moselle

Publié le 03/02/2026

Ref. LER-490602200

Avis des tribunaux > Divers

SATORI Eugène (EI) - interdiction de gérer

Saône-et-Loire

Publié le 03/02/2026

Ref. JSL-490757300

Avis des tribunaux > Divers

SAUVAGE FLEURS (SARL) - clôture insuffisance actif

Saône-et-Loire

Publié le 03/02/2026

Ref. JSL-490756000

Avis des tribunaux > Divers

SCI CK JOBERT (SCI) - clôture insuffisance actif

Saône-et-Loire

Publié le 03/02/2026

Ref. JSL-490754700

Avis des tribunaux > Divers

SERRURERIE METALLERIE DEPANNAGE (SARL) - LJ

Saône-et-Loire

Publié le 03/02/2026

Ref. JSL-490753000

Avis des tribunaux > Divers

SIGMA BETA PSI SBY (SNC) - clôture insuffisance actif

Saône-et-Loire

Publié le 03/02/2026

Ref. JSL-490755800

Vie des sociétés > Projets de fusion

SOCIETE DE DIFFUSION FLORALE, EN ABREGE

Ain

Publié le 03/02/2026

Ref. LPR-489278800

Vie des sociétés > Clôture de liquidation

TJ Colmar - EURL BERISHA PLATRERIE - Clôture insuffisance

Haut-Rhin

Publié le 03/02/2026

Ref. DNA-490601500

Vie des sociétés > Liquidations judiciaires

TJ Colmar - EURL CPHF - Liquidation judiciaire

Haut-Rhin

Publié le 03/02/2026

Ref. ALS-490604100

Vie des sociétés > Clôture de liquidation

TJ Colmar - EURL LA CHEMINEE DE KAYSERSBERG - Clôture insuffisance

Haut-Rhin

Publié le 03/02/2026

Ref. ALS-490596200

Vie des sociétés > Clôture de liquidation

TJ Colmar - EURL NOVTECH - Clôture insuffisance

Haut-Rhin

Publié le 03/02/2026

Ref. DNA-490600400

Vie des sociétés > Clôture de liquidation

TJ Colmar - EURL VILLE DE STRASBOURG - Clôture insuffisance

Haut-Rhin

Publié le 03/02/2026

Ref. DNA-490615500

Vie des sociétés > Clôture de liquidation

TJ Colmar - SARL EL OUGLI PARE BRISE - Clôture insuffisance

Haut-Rhin

Publié le 03/02/2026

Ref. DNA-490614600