3430 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/02/2026
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
AVIS DE SOURCING pour marché de MO Lutte contre les EEE
Haute-Savoie
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491106600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
avis EP unique - Société EM-RHÔNE commune de Salaise-sur-Sanne
Ardèche
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-487798400-1-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
avis EP unique - Société EM-RHÔNE commune de Salaise-sur-Sanne
Isère
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-487798400-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AVIS RECTIFICATIF Périmètre de Souffel - Réalisation d'un ouvrage de lutte contre les inondations
Publié le 06/02/2026
Ref. DNA-491594700
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
avis simplifié CHASTEAU - Maison mitoyenne à LA BUISSE 38500
Isère
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-489510200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
BURKI LOZANO - Constitution SCI BURKI LO
Haut-Rhin
Publié le 06/02/2026
Ref. ALS-491515700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Moselle
Publié le 06/02/2026
Ref. LRL-491457500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
CC Wissembourg Avis d'enquête publique Modification n°8 du PLU
Bas-Rhin
Publié le 06/02/2026
Ref. DNA-490777900-0-1
Avis administratifs > Avis administratifs
Commune de Bessamorel _ Transfert de propriété de biens sectionaux
Haute-Loire
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-491188700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune Handschuheim Enquête aliénation chemin rural
Bas-Rhin
Publié le 06/02/2026
Ref. DNA-491110400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Constitution CBK Consulting CBK CONSULTI
Rhône
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-489742700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution SARL OPE SERVICES
Paris
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491281500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Hautes-Alpes
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491461200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction d'un local pour le kayak
Isère
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491106400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CREATION DUN LOGEMENT COMMUNAL ADAPTABLE PMR DANS UNE GRANGE EXISTANTE
Meurthe-et-Moselle
Publié le 06/02/2026
Ref. LER-491485900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CRÉATION DUNE CRÈCHE FAMILIALE à LAVONCOURT 70120
Haute-Saône
Publié le 06/02/2026
Ref. LER-491203600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
DATA MAJOR AI - avis de constitution
Rhône
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-491193900
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-491531000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
délibération mettant le PLU en révision et précisant les modalités de la concertation
Loire
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-491186300
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Démolition d'un tènement immobilier aux 12 et 22, impasse du Château à Genilac
Rhône
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-491236500