3430 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/02/2026
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
74429599 - 22601730 -VS-JOSALOWEB
Ille-et-Vilaine
Publié le 06/02/2026
Ref. JSL-491544900
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Ille-et-Vilaine
Publié le 06/02/2026
Ref. LER-491598300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AAPC Réaménagement de l'impasse Muhlbach
Bas-Rhin
Publié le 06/02/2026
Ref. DNA-491463900
Adjudications Immobilières >
ADJUDICATION FORCEE CCM COLMAR St JOSEPH / Epx CAILLOIN Ludovic
Haut-Rhin
Publié le 06/02/2026
Ref. ALS-491111500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Moselle
Publié le 06/02/2026
Ref. LRL-491324000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement espaces publics abords tour d'Eygliers et place Albert
Hautes-Alpes
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491106500
Avis administratifs > Avis administratifs
Appel à candidatures 'implantation d'un débit de tabac/07200 VESSEAUX
Puy-de-Dôme
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-490597800
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
APPEL MANIFESTATION INTERET GESTION RESTAURANT SAISONNIER
Haute-Savoie
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-490758700
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
APPEL MANIFESTATION INTERET GESTION RESTAURANT SAISONNIER
Haute-Savoie
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-490771600
Enquête publique - Information > Avis au public
APPROBATION DE LA CARTE COMMUNALE
Ardèche
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491329500
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation P.L.U commune de SEYSSUEL
Isère
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491295600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-491576200
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-491534000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
ASSAINISSEMENT - 251640 travaux de raccordement/ Les Ors à Romans
Drôme
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491214000
Vie des sociétés > Convocations
assemblée générale - 20 mars 2026
Haute-Saône
Publié le 06/02/2026
Ref. LER-490983800
Vie des sociétés > Convocations
Assemblée Générale AAPPMAF 2026
Haute-Savoie
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-490171000
Vie des sociétés > Dissolutions
Haut-Rhin
Publié le 06/02/2026
Ref. ALS-491092100
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. REHABILITATION TECH. ET THERM. 24 LOGEMENTS 2,4,6 RUE FERRY/VALENCE
Drôme
Publié le 06/02/2026
Ref. LDL-491106300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-491476900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Haute-Loire
Publié le 06/02/2026
Ref. LPR-491215000