2826 résultats trouvés publiés jusqu'au 19/01/2026
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
avis EP unique - Société EM-RHÔNE commune de Salaise-sur-Sanne
Isère
Publié le 16/01/2026
Ref. LDL-487798400-0-1
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Alpes-Maritimes
Publié le 16/01/2026
Ref. LDL-486203600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Bas-Rhin
Publié le 16/01/2026
Ref. LPR-488164600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 16/01/2026
Ref. LPR-488095600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ain
Publié le 16/01/2026
Ref. LDL-488292500
Vie des sociétés > Transferts de siège social
BOULANGERIE DES DEUX FRERES - TRANSFERT SIEGE SOCIAL
Rhône
Publié le 16/01/2026
Ref. LPR-487826900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
CC GUEBWILLER MAPA Missions de diagnostic, amiante, plomb et PEMD
Haut-Rhin
Publié le 16/01/2026
Ref. ALS-488526500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
CC Pays Niederbronn les Bains Enquête modif 2 et révision PLUi
Publié le 16/01/2026
Ref. DNA-488262800-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
CC Région Guebwiller Approbation modif 1 PLU
Haut-Rhin
Publié le 16/01/2026
Ref. DNA-488115400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
CC Région Guebwiller Approbation modif 2 PLU Buhl
Haut-Rhin
Publié le 16/01/2026
Ref. DNA-488118400
Vie des sociétés > Fonds de commerce
CESSION FONDS DE COMMERCE SARL LES BELLEVILLOIS / LE BOUCHON BELLEVILLOIS (SURIEUX)
Rhône
Publié le 16/01/2026
Ref. LPR-488426400
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
changement de régime PERRO-GUEFFIER
Rhône
Publié le 16/01/2026
Ref. LPR-488254700
Enquête publique - Information > Communiqués
Savoie
Publié le 16/01/2026
Ref. LDL-488067300
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Savoie
Publié le 16/01/2026
Ref. LDL-488138800
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Commune de Giromagny : Avis d'appel public à la concurrence
Territoire de Belfort
Publié le 16/01/2026
Ref. LER-488272200
Avis administratifs > Avis administratifs
COMMUNE DE LES VILLETTES - Prescription de la révision sous forme allégée PLU
Haute-Loire
Publié le 16/01/2026
Ref. LPR-488274800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune de SAINT-JEURES Avis de marché 1140440
Haute-Loire
Publié le 16/01/2026
Ref. LPR-488272900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune de SAINT-PAUL-DE-TARTAS
Publié le 16/01/2026
Ref. LPR-485458600
Enquête publique - Information > Communiqués
Commune Habsheim Reprise concessions abandons
Haut-Rhin
Publié le 16/01/2026
Ref. ALS-488109700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Vosges
Publié le 16/01/2026
Ref. VOM-487850600
