3096 résultats trouvés publiés jusqu'au 02/02/2026
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Paris
Publié le 01/02/2026
Ref. LPR-490163400
Adjudications Immobilières > Divers
ADJUDICATION HAYANGE 06/03/2026
Moselle
Publié le 01/02/2026
Ref. LRL-490156900
Adjudications Immobilières > Divers
ADJUDICATION PUBLIQUE 09/02/2026
Moselle
Publié le 01/02/2026
Ref. LRL-486543000-0-2
Adjudications Immobilières > Divers
Moselle
Publié le 01/02/2026
Ref. LRL-486553000-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Berest Commune Kilstett MAPA Aménagement sécurité entrée agglo
Bas-Rhin
Publié le 01/02/2026
Ref. DNA-490645600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Berstett Avis d'enquête publique création piste cyclable
Bas-Rhin
Publié le 01/02/2026
Ref. DNA-490701400-0-1
Adjudications Immobilières > Divers
BPALC (Me Frank CASCIOLA) / SCI D'AMNEV (Me Lionel HOUPERT)
Moselle
Publié le 01/02/2026
Ref. LRL-490574700
Avis d'attribution > Avis d'attribution
CC BASSE ZORN - Avis d'attribution ENTRETIEN DE VOIRIE COMMUNALE
Bas-Rhin
Publié le 01/02/2026
Ref. DNA-490655600
Avis d'attribution > Avis d'attribution
CC BASSE ZORN - Avis d'attribution Mutualisation Vérification Ascenseurs
Bas-Rhin
Publié le 01/02/2026
Ref. DNA-490664100
Avis d'attribution > Avis d'attribution
CC Basse Zorn Attribution Extension Microzone activités Geudertheim
Bas-Rhin
Publié le 01/02/2026
Ref. DNA-490694500
Avis d'attribution > Avis d'attribution
CC Basse Zorn Attribution MAPA Nettoyage et entretien bâtiments
Bas-Rhin
Publié le 01/02/2026
Ref. DNA-490655100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
COMMUNE DE SAINTE-EUPHÉMIE - Approbation de la révision du PLU
Ain
Publié le 01/02/2026
Ref. LPR-489638700
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Vosges
Publié le 01/02/2026
Ref. DNA-490614800
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Liebherr-Location France SAS Changement dirigeants
Haut-Rhin
Publié le 01/02/2026
Ref. ALS-490606700
Avis administratifs > Changement de nom patronymiques
Madame CAVET Claire CHANGEMENT DE NOM
Paris
Publié le 01/02/2026
Ref. LPR-490450000
Autres > Divers
Partage Judiciaire SUCC CHRISTOPHEL BARTHELME - BACHMANN M-LOUISE
Moselle
Publié le 01/02/2026
Ref. LRL-489524700
Adjudications Immobilières >
Rappel d'Adjudication AB (BPALC) / YAMBA - HERITIER
Haut-Rhin
Publié le 01/02/2026
Ref. ALS-490575700
Adjudications Immobilières >
RAPPEL EXECUTION FORCEE SCR EUGENE DELACROIX / SCI SSK
Haut-Rhin
Publié le 01/02/2026
Ref. ALS-490312200
