2826 résultats trouvés publiés jusqu'au 19/01/2026
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ille-et-Vilaine
Publié le 26/12/2025
Ref. LRL-485616700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Haute-Loire
Publié le 26/12/2025
Ref. LPR-485513300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune d'Audun-le-Roman : Avis d'appel à la concurrence
Meurthe-et-Moselle
Publié le 26/12/2025
Ref. LRL-485783900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
COMMUNE DE DUNIERES - Modification n°1 du PLU
Haute-Loire
Publié le 26/12/2025
Ref. LPR-485449800
Avis d'appels d'offres > Avis de marchés
Commune de SAINT PIERRE DU CHAMP Avis de marché
Haute-Loire
Publié le 26/12/2025
Ref. LPR-485905800
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Commune de Saint-Denis-lès-Bourg - PLU
Ain
Publié le 26/12/2025
Ref. LPR-482464900-0-2
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Ain
Publié le 26/12/2025
Ref. LPR-485844500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune de Varennes-Saint-Sauveur
Saône-et-Loire
Publié le 26/12/2025
Ref. JSL-484051400
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET LEXPLOITATION DE LEAJE « CRECH
Loire
Publié le 26/12/2025
Ref. LPR-485827000
Enquête publique - Information > Avis au public
Concession domaniale pour la mise à disposition du bar-restaurant du « Marandan » à Saint-Romans
Isère
Publié le 26/12/2025
Ref. LDL-485602200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CONSTRUCTION GARAGE ET LOCAL DE STOCKAGE POUR LES SERVICES TECHNIQUES
Hautes-Alpes
Publié le 26/12/2025
Ref. LDL-485878800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CONTRÔLE EXTÉRIEUR DE LA QUALITÉ DE L'EAU - AEP / EU
Ardèche
Publié le 26/12/2025
Ref. LDL-485832300
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Paris
Publié le 26/12/2025
Ref. LPR-485605000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Meurthe-et-Moselle
Publié le 26/12/2025
Ref. VOM-484062100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Déclaration d'utilité publique du captage « source de la Tuère» situé à AVOT enquête publique
Côte-d'Or
Publié le 26/12/2025
Ref. LBP-482439200-0-2
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
DEMISSION FONCTIONS DIRECTEUR GENERAL
Haute-Savoie
Publié le 26/12/2025
Ref. LDL-485733300
Vie des sociétés > Dissolutions
Ille-et-Vilaine
Publié le 26/12/2025
Ref. LDL-485811200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P projet de modif. n°2 du P.L.U
Isère
Publié le 26/12/2025
Ref. LDL-485835800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Saône-et-Loire
Publié le 26/12/2025
Ref. JSL-484780500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Moselle
Publié le 26/12/2025
Ref. LRL-485574000
