3067 résultats trouvés publiés jusqu'au 24/11/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
POUILLY-LES-FEURS 42 - Avis d'enquête publique PLU
Loire
Publié le 21/11/2025
Ref. LPR-479528800-0-1
Avis administratifs > Avis administratifs
PPVE relative au projet de quartier durable Paul Bert / Paul Eluard
Isère
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-475987400-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Pref 67 Enquête publique Centrale photovoltaïque à Eschau
Paris
Publié le 21/11/2025
Ref. DNA-477637300-0-2
Enquête publique - Information > Avis au public
Projet de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme
Vosges
Publié le 21/11/2025
Ref. VOM-478046800-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ain
Publié le 21/11/2025
Ref. LPR-477568300-0-2
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 21/11/2025
Ref. LPR-480248700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réalisation d'un DO et pose d'un réseau d'eaux pluviales
Moselle
Publié le 21/11/2025
Ref. LRL-480274400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réalisation d'un schéma directeur immobilier et énergie
Savoie
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480031800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réaménagement de la route de la Cascade au niveau de la mairie d'Hermillon
Savoie
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480200000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
RECENSEMENT DES CHEMINS RURAUX - enquête publique
Meurthe-et-Moselle
Publié le 21/11/2025
Ref. LER-479670800-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
REHABILITATION ET EXTENSION DU BATIMENT DE L'ANCIEN PRESBYTERE
Haute-Savoie
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480177500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Rénovation énergétique de 2 bâtiments communaux
Savoie
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480293300
Avis administratifs > Avis administratifs
RTE - Avis d'ouverture d'enquête parcellaire
Rhône
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480166400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Saint Julien Mont-Denis Pont de Saint Julien RD79 - Réhabilitation d'une conduite d'eau potable
Savoie
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480088600
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
SARL TRAVAUX BAT - clôture liquidation
Rhône
Publié le 21/11/2025
Ref. LPR-479099800
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Moselle
Publié le 21/11/2025
Ref. LRL-461567700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Saône-et-Loire
Publié le 21/11/2025
Ref. JSL-480512500
Vie des sociétés > Dissolutions
SCI IMMOBILIERE LESMENILS OCCASIONS - dissolution
Bas-Rhin
Publié le 21/11/2025
Ref. LER-480514400
