3508 résultats trouvés publiés jusqu'au 25/10/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Projet d'élaboration du plan de prévention des risques d'inondation
Meurthe-et-Moselle
Publié le 22/10/2025
Ref. LER-472890000-0-2
Vie des sociétés > Modifications statutaires
FC/JD - JURA ISOLATION JURA ISOLATION
Jura
Publié le 22/10/2025
Ref. LPR-475880000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Fessenheim - AAPC Emission de Titres Restaurants DNA
Haut-Rhin
Publié le 22/10/2025
Ref. DNA-476157000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
installation de panneaux photovoltaïque
Meuse
Publié le 22/10/2025
Ref. LER-476172100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
KOCHERSBERG PATRIMOINE ET CRÉDIT "KPC" SARLU - constitution
Bas-Rhin
Publié le 22/10/2025
Ref. DNA-476314200
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Paris
Publié le 22/10/2025
Ref. LRL-476283200
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 22/10/2025
Ref. JSL-476290800
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 22/10/2025
Ref. JSL-476288900
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 22/10/2025
Ref. JSL-476287800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
LE NUMÉRIQUE - Construction d'un bâtiment d'activité tertiaire de 2 880 m² Rue d
Doubs
Publié le 22/10/2025
Ref. LER-476257400
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 22/10/2025
Ref. JSL-476292500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
LEGEND M.A.D.E. - TRANSF. DE SIEGE
Bas-Rhin
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-476614400
Vie des sociétés > Dissolutions
LES JARDINS D'AGNES - AVIS DE DISSOLUTION
Haute-Savoie
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-476484200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Location et entretien dun véhicule frigorifique neuf pour la livraison de repas
Bas-Rhin
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-476257100
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 22/10/2025
Ref. JSL-476290400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 22/10/2025
Ref. LPR-476484100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
M2A - Approbation de la modification du PLU
Publié le 22/10/2025
Ref. DNA-474986300
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
M2A - Approbation de la modification du PLU
Publié le 22/10/2025
Ref. ALS-474986300
