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3208 résultats trouvés publiés jusqu'au 02/10/2025

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

Modification n°2 du PLU

Drôme

Publié le 01/10/2025

Ref. LDL-472324800

Avis des tribunaux > Tribunaux d instance

MTZ - SSB Loisirs

Moselle

Publié le 01/10/2025

Ref. LRL-471590500

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Nettoyage haute pression d'installations et équipements communaux

Rhône

Publié le 01/10/2025

Ref. LPR-473041000

Vie des sociétés > Changements de dirigeants

NOMINATION DIRECTEUR GENERAL

Haute-Savoie

Publié le 01/10/2025

Ref. LDL-472914400

Vie des sociétés > Modifications statutaires

Président

Rhône

Publié le 01/10/2025

Ref. DNA-473258300

Vie des sociétés > Nominations

Président

Haute-Savoie

Publié le 01/10/2025

Ref. LDL-472902100

Enquête publique - Information > Avis au public

Projet de révision du PSA de dégagement de l'aérodrome de Nancy-Ochey

Meurthe-et-Moselle

Publié le 01/10/2025

Ref. LER-471582400-0-2

Avis administratifs > Avis administratifs

PV ETAT ABANDON MANIFESTE

Saône-et-Loire

Publié le 01/10/2025

Ref. JSL-473337300

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

rectif ENQUETE PUBLIQUE

Ardèche

Publié le 01/10/2025

Ref. LDL-473065300

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Renouvellement du réseau d'eau potable - ZA des Blanchottes

Doubs

Publié le 01/10/2025

Ref. LER-473035000

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

RENOVATION DE LA CURE DE TENCE

Haute-Loire

Publié le 01/10/2025

Ref. LPR-473043000

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Reprise et aménagement des concessions funéraire des cimetières

Rhône

Publié le 01/10/2025

Ref. LPR-473280800

Vie des sociétés > Transferts de siège social

SARL FAMILLE SINNAH

Puy-de-Dôme

Publié le 01/10/2025

Ref. LPR-472940000

Vie des sociétés > Convocations

SCAPIAD

Isère

Publié le 01/10/2025

Ref. LDL-472888400

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

SCI " Pôle Santé Macé-Berthelot "

Paris

Publié le 01/10/2025

Ref. LPR-473149900

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

SCI LA BEGA-LHO²

Moselle

Publié le 01/10/2025

Ref. VOM-473026900

Vie des sociétés > Transferts de siège social

SCI LA TOUSSIARDE

Rhône

Publié le 01/10/2025

Ref. LDL-473227100

Vie des sociétés > Transferts de siège social

SCI LA TOUSSIARDE

Rhône

Publié le 01/10/2025

Ref. LDL-473227200

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

SCI MARKUS ACADEMY

Drôme

Publié le 01/10/2025

Ref. LDL-473263100

Vie des sociétés > Fonds de commerce

SCP SCHORP - Fonds de Commerce SAS CHEZ CORINNE ET THIERRY L'EPICERIE/SAS CHEESE GOURMET DIFFUSION

Bas-Rhin

Publié le 01/10/2025

Ref. DNA-473037800