3236 résultats trouvés publiés jusqu'au 04/05/2024
Avis des tribunaux > Divers
Absence Mme Annie Jacqueline DUPARC
Haute-Savoie
Publié le 10/04/2024
Ref. LDL-405178500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
ALIMENTATION EN EAU POTABLE - PROGRAMME 2024 - LES FINS - LA BOSSON
Doubs
Publié le 10/04/2024
Ref. LER-408933700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement de voirie communale : Rue des Tilleuls
Doubs
Publié le 10/04/2024
Ref. LER-408964500
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Moselle
Publié le 10/04/2024
Ref. LRL-408951600
Avis administratifs > Avis administratifs
Loire
Publié le 10/04/2024
Ref. LPR-408836400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Savoie
Publié le 10/04/2024
Ref. LDL-409066600
Avis administratifs > Avis administratifs
APPROBATION DOSSIER REALISATION ZAC MAS DU TAUREAU
Rhône
Publié le 10/04/2024
Ref. LPR-408524000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
APPROBATION ELABORATION PLU SERRIERES-SUR-AIN
Ain
Publié le 10/04/2024
Ref. LPR-408810300
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Association Amicale de pêche de Witternheim
Bas-Rhin
Publié le 10/04/2024
Ref. DNA-408823200
Vie des sociétés > Dissolutions
association LES GAZELLES DE MOSELLE - DISSOLUTION
Moselle
Publié le 10/04/2024
Ref. LRL-408336200
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. concession service public / exploitation réseau transports collectifs
Drôme
Publié le 10/04/2024
Ref. LDL-408947800
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Isère
Publié le 10/04/2024
Ref. LDL-408999300
Vie des sociétés > Changement Objet Social
AU MILLIMETRE PRES MODIFICATION OBJET
Rhône
Publié le 10/04/2024
Ref. LPR-409273700
Enquête publique - Information > Avis au public
AVIS AU PUBLIC FUTUR PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL
Haute-Loire
Publié le 10/04/2024
Ref. LPR-409076000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
AVIS DE CONSTITUTION SARL AURAND
Ardèche
Publié le 10/04/2024
Ref. LDL-408729300
Enquête publique - Information > Avis au public
Avis de consultation du public PRÉF MOSELLE Sydème broyage de déchets verts
Moselle
Publié le 10/04/2024
Ref. LRL-408950000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Meurthe-et-Moselle
Publié le 10/04/2024
Ref. LER-408997900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CC Mossig et Vignoble MAPA Création trail center Wangenbourg - accueil
Bas-Rhin
Publié le 10/04/2024
Ref. DNA-408962600
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Cerfrance Clôture liquidation FM Loca Competition
Vosges
Publié le 10/04/2024
Ref. LER-408225500
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
CHANGEMENT DE REGIME CARTIER Bernard
Vosges
Publié le 10/04/2024
Ref. LER-408867200
