Commune de BANEINS

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Avis de marché

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Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de BANEINS
N° SIRET : 210 100 285 00019
Ville : BANEINS
Code Postal : 01990
Groupement de commandes : NON
Communication
Moyens d'accès aux documents de la consultation et pour la remise des offres : Lien URL vers le profil acheteur :
https://marchespublics.ain.fr/
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil acheteur : OUI
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : NON
Nom du contact : Monsieur le Maire
Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation (aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles) : Voir dans le règlement de consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de remise des plis : 21 Novembre 2025 à 12 H 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : NON
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : OUI
L'acheteur exige la présence de variantes : NON
Critères d'attribution : Se reporter au règlement de consultation
Identification du marché
Intitulé du marché : Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la salle des fêtes et création d'une chaufferie
Mission de base : APS - APD - PRO - ACT - EXE - DET - AOR.
Missions complémentaires : DIAGNOSTIC - OPC.
Code CPV Principal : 71300000-0
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : Commune de BANEINS
Durée du marché en mois : La durée du marché commence à courir à compter de la notification du marché et se termine à la fin du délai de garantie de parfait achèvement applicables aux marchés de travaux.
La consultation comporte des tranches : NON
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché (si marché alloti, préciser pour chaque lot dans la description) : NON
Lots
Marché alloti : NON
Informations complémentaires
Visite obligatoire : OUI (se reporter au règlement de consultation pour les modalités)
Autres informations complémentaires :
Renseignements complémentaires : Demande écrite en utilisant exclusivement l'onglet question du profil acheteur : https://marchespublics.ain.fr/
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/10/2025