Avis d'appel public à la concurrence
pour une procédure adaptée

1. Identification de l'organisme qui passe le marché :
Communauté de Communes de la Basse Zorn
34, rue de la Wantzenau - 67720 HOERDT
Tél. : 03 90 64 25 50 - contact : info@cc-basse-zorn.fr
Profil d'acheteur : https://marches-securises.fr
2. Objet du marché : Prestations de nettoyage des bâtiments de la Communauté de Communes à HOERDT et WEYERSHEIM
3. Procédure de passation :
Marché à procédure adaptée, soumis aux dispositions des Articles L2123-1, et R2123-1,1° à R2123-7 du Code de la Commande Publique
4. Critères de jugement des offres :
Valeur Technique : pondéré à 9 sur 15 points
Prix des Prestations : pondéré à 6 sur 15 points
5. Nomenclature : CPV Principal à la consultation :
90911200-8 Services de nettoyage de bâtiments
6. Modalités d'obtention du dossier de consultation : Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site : https://marches-securises.fr
7. Conditions d'envoi et de remise des offres :
Selon les indications de l'article 6 du Règlement de la Consultation
8. Date limite de réception des offres : JEUDI 4 DECEMBRE 2025 A 12H00
9. Date d'envoi à la publication : MARDI 18 NOVEMBRE 2025