COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE L'OUTRE FORET

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Avis de procédure adaptée

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Section 1 : Identification de l'acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUTRE FORET - SIRET : 20004017800010 - 4 rue de l'école - 67250 HOHWILLER
Groupement d'acheteurs : NON
Section 2 : communication : Moyen d'accès aux documents de la consultation : lien URL vers le profil d'acheteur : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : OUI
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : NON
Nom du contact : Stéphanie SCHMITTER - developpement@cc-outreforet.fr - tél 03 88 05 61 10
Section 3 : procédure : Type de procédure : procédure adaptée ouverte, en application de l'article R 2123-1 du code de la commande publique
Conditions de participation : Aptitude à exercer l'activité professionnelle : conditions / moyens de preuve : voir le règlement de la consultation
Capacité économique et financière : conditions / moyens de preuve : voir le règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles : conditions / moyens de preuve : voir le règlement de la consultation
Techniques d'achat : sans objet
Date et heures limites de réception des plis : le mercredi 03 septembre 2025 - 12h
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : NON
Possibilité d'attribution sans négociation (attribution sur la base de l'offre initiale) : OUI
L'acheteur exige la présentation de variantes : NON, les variantes sont interdites
Section 4 : identification du marché : Intitulé du marché :
FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (parc d'excellence industrielle dédié à l'utilisation des ressources géothermiques sur la commune de Hatten, 67690)
Type de marché : TRAVAUX
Lieu principal d'exécution du marché : 67690, HATTEN
La consultation comporte des tranches : NON
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : NON
Section 5 : lots : Marché alloti : NON
Section 6 : informations complémentaires : Visite obligatoire : NON