Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

diagnostic et d'un RPS

Doubs

Publié le 11/08/2025

Référence de l'annonce: LER-468199600

MOBILITES BOURGOGNE
FRANCHE COMTE


Société Publique Locale RCS Besançon 537 581 506
Entité adjudicatrice
1, rue Pierre Vernier 25220 THISE
Téléphone : 03 81 80 52 90 Courriel : contact@mobilitesbfc.fr


Avis d'appel public à la concurrence


Objet du marché : Réalisation d'un diagnostic et d'un plan de prévention des risques psychosociaux (RPS).
Procédure adaptée ou= 90.000 € - Article L-2123-1 1° du Code de la commande publique.
L'avis d'appel public à la concurrence complet et le dossier de consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :
http://mobilitesbfc.fr/marches-publics/
Date et heure limite de réception des offres :
le 5 septembre 2025 à 12h00.

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