Habitat Dauphinois

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Avis de marché

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TRAVAUX
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Habitat Dauphinois (26).
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande de maîtrise d'oeuvre relatif aux études de faisabilité et projets de
constructions neuves ou en réhabilitation.
Description: Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande de maîtrise d'oeuvre relatif aux études de faisabilité et projets
de constructions neuves ou en réhabilitation
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: travaux.
Nomenclature principale (cpv): 45000000.
2.1.2 Lieu d'exécution
Pays: pays_ISO3166_eform_.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique: Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: .
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire: 2.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Section 5 - Lot
5.1 LOT N°: LOT-0001
Titre: Maîtrise d'oeuvre de conception: études de faisabilité pour les programmes de travaux neufs ou en réhabilitation.
Description: Maîtrise d'oeuvre de conception: études de faisabilité pour les programmes de travaux neufs ou en
réhabilitation.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 71241000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 1.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: reconduction tacite pour des périodes de même durée, dans la limite de reconductions, sauf décision contraire manifestée par le Maître d'ouvrage au moins 3 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 75000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : Valeur technique.
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation..
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Prix.
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation..
Type : Autre.
Nom : Délai.
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation..
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres: 02/05/2025 à 12:00.
Soumission électronique: Requise
Adresse pour la soumission: www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français.
Variantes: Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable: 180 Jour
À la discrétion de l'acheteur, tous les documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Conditions de présentation:
Conditions du marché:
Facturation électronique: Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire
5.1 LOT N°: LOT-0002
Titre: Maîtrise d'oeuvre de conception et d'exécution pour les programmes de travaux neufs ou en réhabilitation.
Description: Maîtrise d'oeuvre de conception et d'exécution pour les programmes de travaux neufs ou en réhabilitation.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 71241000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 1.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: reconduction tacite pour des périodes de même durée, dans la limite de reconductions, sauf décision contraire manifestée par le Maître d'ouvrage au moins 3 mois avant l'échéance de la période contractuelle en cours.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 3000000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des
fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Prix.
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : Valeur technique.
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres: 02/05/2025 à 12:00.
Soumission électronique: Requise
Adresse pour la soumission: www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable: 180 Jour
À la discrétion de l'acheteur, tous les documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Conditions de présentation:
Conditions du marché:
Facturation électronique: Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Habitat Dauphinois (26).
Numéro d'enregistrement (SIRET): 43588122200036.
Adresse postale: 20 rue Balzac.
Adresse postale: 20 rue Balzac.
Ville: Valence.
Code postal: 26000.
Pays: FRANCE.
Adresse électronique: gdepierre@groupe-valrim.fr.
Téléphone: +33 475449220.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Judiciaire.
Numéro d'enregistrement (SIRET): 173 801 119 00020.
Adresse postale: 2 Place Simone Weil.
Ville: VALENCE.
Code postal: 26000.
Pays: FRANCE.
Adresse électronique: emailaccueil.tj-valence@justice.fr.
Téléphone: +33 475754949.
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:6d6389cb-37d1-4724-adfb-429ebfbc8da1
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis: Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 02/04/2025 à 17:19.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français.