Communauté de Communes de Thann-Cernay

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Avis de marché

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Section 1 : Identification de l'acheteur :
Communauté de Communes de Thann-Cernay - SIRET : 20003646500124
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication : Moyens d'accès aux documents de la consultation: Lien URL vers le profil d'acheteur :
https://plateforme.alsacemarchespublics.eu
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : service commande publique
Section 3 : Procédure : Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : voir règlement de consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 15/07/2025 à 12 :00 :00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenants : voir article 1.4 du CCAP
Section 4 : Identification du marché : Intitulé du marché : Accord-cadre à bons de commande relatif à l'exécution du service de transport d'élèves
CPV : 60130000-8 - Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution : territoire de la CCTC
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Section 5 : Lots : Marché alloti : Oui
Description du lot 1 : Transport d'élèves aux piscines de Cernay et Thann
Estimation hors taxes lot 1 : 70000 €
Description du lot 2 : Transport d'élèves aux médiathèques de Cernay et Thann
Estimation hors taxes lot 2 : 11000 €
Description du lot 3 : Transport d'élèves au Relais Culturel Intercommunal à Thann et à l'Espace Grün de Cernay
Estimation hors taxes lot 3 : 23000 €
Description du lot 4 : Transport d'élèves à l'Abri-mémoire d'Uffholtz
Estimation hors taxes lot 4 : 6000 €
Section 6 : Informations complémentaires : Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les variantes sont interdites