Communauté
de Communes
de la Vallée
de Kaysersberg

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Avis d'appel public à la concurrence

I. Identification de l'acheteur : Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg - 31 rue du Geisbourg
68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE - SIRET 246 800 551 00011
Groupement de commandes : Non
II. Communication : Moyen d'accès aux documents :
https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/
Identification interne de la consultation : 2025FCS0021
L'intégralité des informations se trouve sur le profil acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Luc GEHL
III. Procédure : Type : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation : cf Règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis :
10/12/2025 à 12:00
Présentation de l'offre par catalogue électronique : Interdite
Possibilité d'attribuer sans négociation : Oui
L'acheteur exige des variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : mono-attributaire ; à bons de commandes
IV. Identification du marché :
Objet : Fourniture et livraison de combustible « bois déchiqueté » nécessaire à l'approvisionnement de la chaufferie de l'espace nautique Arc-en-ciel
Code CPV : 09111400-4
Type de marché : Fourniture
Lieu principal d'exécution : Kaysersberg Vignoble
Durée : 48 mois
Marché à tranches : Non
Marché réservé : Oui
V. Lots : Marché alloti : Non
VI. Informations complémentaires : Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Montant maximum de commande pour la durée de l'accord-cadre : 200 000 euros HT
VII. Date d'envoi de l'avis : 25/11/2025