COMMUNE
DE DOUVAINE

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Avis de publicité

Mme Claire CHUINARD - MAIRE
MAIRIE - Place de l'Hôtel de Ville - 74140 DOUVAINE
Tél : 04 50 94 00 37 - Fax : 04 50 94 25 09
mèl : gf@ville-douvaine.fr - web : http://www.douvaine.fr
SIRET 21740105800011
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques;
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : N.C.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Objet : TRAVAUX D'ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNALE
Référence acheteur : 2025-T-03
Type de marché : Travaux
Procédure : Procédure ouverte
Code NUTS : FRK28
Durée : à compter du 03/01/26 jusqu'au 02/01/27
Description : TRAVAUX D'ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNALE
Classification CPV :
Principale : 45233141 - Travaux d'entretien routier

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
Forme de la procédure : Division en lots : non
Les variantes sont refusées
Options : non
Reconductions : oui
Conditions relatives au contrat
Conditions particulières d'exécution : NON
Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Marché réservé : NON
Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Dépot dématérialisé : Activé
Remise des offres : 14/11/25 à 18h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : jusqu'au 14/03/26
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 17/11/25 à 09h00
Renseignements complémentaires :
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Quantité maximum de commande (Marché initial 'TRAVAUX D'ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNALE'): Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : NON
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE, 2 Place de Verdun, BP 1135, 38022 Grenoble Cedex, Tél : 04 76 42 90 00
Fax : 04 76 42 22 69, mèl : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE, 2 Place de Verdun, BP 1135, 38022 Grenoble Cedex, Tél : 04 76 42 90 00
Fax : 04 76 42 22 69, mèl : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Envoi à la publication le : 06/10/25
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 06/10/25

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur :
http://www.mp74.fr