COMMUNE
DE SAMOËNS

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Avis de publicité

M. Jean Charles MOGENET - Monsieur le Maire
33 Place des Dents Blanches - 74340 SAMOENS
Tél : 04 50 34 18 65
mèl : responsablefinances@mairiedesamoens.fr
web : http://www.mairiedesamoens.fr/
SIRET 21740258500012
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques;
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : N.C.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Objet : Prestations de déneigement de la voirie communale de Samoëns.
Référence acheteur : 2025AOS02
Type de marché : Services
Procédure : Procédure ouverte
Code NUTS : FRK28
Lieu principal de prestation : Mairie - 74340 SAMOENS
Description : Les prestations auront lieu sur la voirie communale de Samoëns (74340), répertoriées en 12 lots distincts.
La description des prestations à livrer figure au sein des Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) propre à chacun des 12 lots.

Classification CPV :
Principale : 90620000 - Services de déneigement

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
Forme de la procédure : Division en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Valeur estimée hors TVA : 1 640 000,00 €
Lot N° 1 - Les Allamands - CPV 90620000
circuit de déneigement
Coût estimé hors TVA : 30 000,00 €
Durée à compter du 15/11/25 et jusqu'au 14/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an. La période opérationnelle est fixée pour tous les lots du 15 novembre de l'année N jusqu'au 15 avril de l'année N + 1 et peut être modulée suivant les conditions climatiques.
Le marché pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale totale de 4 années.

Fonds Communautaires : Non
Lot N° 2 - Les adroits - CPV 90620000
circuit de déneigement
Coût estimé hors TVA : 25 000,00 €
Durée à compter du 15/11/25 et jusqu'au 14/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an. La période opérationnelle est fixée pour tous les lots du 15 novembre de l'année N jusqu'au 15 avril de l'année N + 1 et peut être modulée suivant les conditions climatiques.
Le marché pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale totale de 4 années.

Fonds Communautaires : Non
Lot N° 3 - L'Envers - Vercland - CPV 90620000
circuit de déneigement
Coût estimé hors TVA : 62 500,00 €
Durée à compter du 15/11/25 et jusqu'au 14/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an. La période opérationnelle est fixée pour tous les lots du 15 novembre de l'année N jusqu'au 15 avril de l'année N + 1 et peut être modulée suivant les conditions climatiques.
Le marché pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale totale de 4 années.

Fonds Communautaires : Non
Lot N° 4 - Les Vallons - CPV 90620000
circuit de déneigement
Coût estimé hors TVA : 20 000,00 €
Durée à compter du 15/11/25 et jusqu'au 14/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an. La période opérationnelle est fixée pour tous les lots du 15 novembre de l'année N jusqu'au 15 avril de l'année N + 1 et peut être modulée suivant les conditions climatiques.
Le marché pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale totale de 4 années.

Fonds Communautaires : Non
Lot N° 5 - Plateau des Saix - CPV 90620000
circuit de déneigement
Coût estimé hors TVA : 30 000,00 €
Durée à compter du 15/11/25 et jusqu'au 14/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an. La période opérationnelle est fixée pour tous les lots du 15 novembre de l'année N jusqu'au 15 avril de l'année N + 1 et peut être modulée suivant les conditions climatiques.
Le marché pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale totale de 4 années.

Fonds Communautaires : Non
Lot N° 6 - Parkings - CPV 90620000
déneigement
Coût estimé hors TVA : 62 497,00 €
Durée à compter du 15/11/25 et jusqu'au 14/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an. La période opérationnelle est fixée pour tous les lots du 15 novembre de l'année N jusqu'au 15 avril de l'année N + 1 et peut être modulée suivant les conditions climatiques.
Le marché pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale totale de 4 années.

Fonds Communautaires : Non
Lot N° 7 - Joux Plane - CPV 90620000
circuit de déneigement
Coût estimé hors TVA : 15 000,00 €
Durée à compter du 15/11/25 et jusqu'au 14/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an. La période opérationnelle est fixée pour tous les lots du 15 novembre de l'année N jusqu'au 15 avril de l'année N + 1 et peut être modulée suivant les conditions climatiques.
Le marché pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale totale de 4 années.

Fonds Communautaires : Non
Lot N° 8 - Camping le Giffre - CPV 90620000
déneigement
Coût estimé hors TVA : 20 000,00 €
Durée à compter du 15/11/25 et jusqu'au 14/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an. La période opérationnelle est fixée pour tous les lots du 15 novembre de l'année N jusqu'au 15 avril de l'année N + 1 et peut être modulée suivant les conditions climatiques.
Le marché pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale totale de 4 années.

Fonds Communautaires : Non
Lot N° 9 - Chargement/évacuation de la neige - CPV 90620000
chargement et évacuation de la neige
Coût estimé hors TVA : 50 000,00 €
Durée à compter du 15/11/25 et jusqu'au 14/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an. La période opérationnelle est fixée pour tous les lots du 15 novembre de l'année N jusqu'au 15 avril de l'année N + 1 et peut être modulée suivant les conditions climatiques.
Le marché pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale totale de 4 années.

Fonds Communautaires : Non
Lot N° 10 - Les abords de Samoëns - CPV 90620000
circuit de déneigement
Coût estimé hors TVA : 30 000,00 €
Durée à compter du 15/11/25 et jusqu'au 14/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an. La période opérationnelle est fixée pour tous les lots du 15 novembre de l'année N jusqu'au 15 avril de l'année N + 1 et peut être modulée suivant les conditions climatiques.
Le marché pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale totale de 4 années.

Fonds Communautaires : Non
Lot N° 11 - Les adroits ouest - CPV 90620000
circuit de déneigement
Coût estimé hors TVA : 24 998,00 €
Durée à compter du 15/11/25 et jusqu'au 14/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an. La période opérationnelle est fixée pour tous les lots du 15 novembre de l'année N jusqu'au 15 avril de l'année N + 1 et peut être modulée suivant les conditions climatiques.
Le marché pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale totale de 4 années.

Fonds Communautaires : Non
Lot N° 12 - Mise à disposition d'un chauffeur - CPV 90620000
mise à disposition d'un chauffeur
Coût estimé hors TVA : 40 000,00 €
Durée à compter du 15/11/25 et jusqu'au 14/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an. La période opérationnelle est fixée pour tous les lots du 15 novembre de l'année N jusqu'au 15 avril de l'année N + 1 et peut être modulée suivant les conditions climatiques.
Le marché pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, soit une durée maximale totale de 4 années.

Fonds Communautaires : Non
Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Marché réservé : NON
Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Dépot dématérialisé : Activé
Remise des offres : 29/10/25 à 18h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature: français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 3 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 30/10/25 à 08h00
Lieu : samoens
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE, 2 Place de Verdun, BP 1135, 38022 Grenoble - Cedex, Tél : 04 76 42 90 00
Fax : 04 76 42 22 69, mèl : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE, Place Firmin Gautier, BP 100, 38019 GRENOBLE - CEDEX 1, Tél : 04 38 21 21 21,
mèl : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Envoi à la publication le : 30/09/25
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30/09/25

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur :
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