COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES DU
BRIANÇONNAIS

---

Avis de publicité

M. Arnaud MURGIA - Le Président
Cité administrative 26 avenue du 159E RIA - 05100 BRIANCON

mèl : murielle.goudissard@ccbrianconnais.fr
SIRET 24050043900114
Groupement de commandes : Non

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 36 mois
Objet : ACCORD-CADRE - PRESTATIONS DE TRANSPORT POUR LE CENTRE SOCIAL INTERCOMMUNAL (CSI) 2026-2029
Référence acheteur : C2025-26
Type de marché : Services
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat : Accord-Cadre
Lieu d'exécution : Centre Social Intercommunal - 35 Rue Pasteur - 05100 BRIANCON
Durée : 36 mois.
Classification CPV :
Principale : 60130000 - Services spécialisés de transport routier de passagers

Forme de la procédure : Prestation divisée en lots : oui
Les variantes sont exigées : Non
Lot N° 1 - CSI CENTRE (CENTRE DE LOISIRS, SECTEUR FAMILLE, SECTEUR JEUNESSE)
Lot N° 2 - Centre de Loisirs de Villard Saint Pancrace
Lot N° 3 - Centre de Loisirs de la Clarée
Lot N° 4 - Centre de Loisirs de La Grave
Lot N° 5 - Centre de Loisirs de Briançon Centre Lepoire
Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Marché réservé : NON
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements d'ordre administratifs :
murielle.goudissard@ccbrianconnais.fr
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Dépot dématérialisé : Activé
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Remise des offres : 20/11/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature: français.
Envoi à la publication le : 28/10/25

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur :
https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com