COMMUNE DE RISOUL

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Avis d'appel public à la concurrence
Marché de service
Marché à procédure adaptée
Prestations de déneigement à Risoul

1/ Identification du maître d'ouvrage :
Mairie de Risoul La Rua 05600 RISOUL Tél.: 04 92 45 01 07 Courrier électronique: accueil@mairiederisoul.com Profil acheteur: http://mairie-risoul.e-marchespublics.com 2/ Mode de passation du marché : Marché passé selon la procédure adaptée (suivant les articles L2123-1 et R2123-1-1° du Code de la Commande Publique). Marché passée selon la technique de l'accord-cadre à bons de commandes sans minimum mais avec un maximum, en application des articles L2125-1-1°; R2121-8 et R2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique.
3/ Lieu d'exécution : Commune de Risoul - 05 600 RISOUL
4/ Caractéristiques générales des services: Prestations de déneigement sur la Commune de Risoul.
Lot n° 1: Opérations de déneigement à réaliser à l'aide d'un engin de type "chasse neige" sur la station de Risoul - Zone Centrale ;
Lot n° 2: Opérations de déneigement à réaliser à l'aide d'engins de type « chasse-neige » et « camion » sur la station de Risoul 1850, le matériel devra être sur la station sur la période du 1^er décembre à la fermeture de la station.
Lot n° 3: Opérations de déneigement à réaliser à l'aide d'engins de type « 2 chargeurs et 2 camions » sur la station de Risoul 1850, le matériel devra être sur la station sur la période du 15 décembre au 9 mars 2026.
Lot n° 4: Opérations de déneigement à réaliser à l'aide d'un «engin équipé d'une fraise à neige», sur la station de Risoul 1850, le matériel devra être sur la station sur la période du 1^er décembre au 9 mars 2026.
Lot n° 5: Opérations de déneigement à réaliser à l'aide d'un engin de type « chasse-neige - tracto », afin d'assurer le déneigement de la partie basse du village de Risoul (partie de la commune située en dessous de la Mairie de Risoul).
Lot n° 6: Opérations de déneigement à réaliser à l'aide d'un engin de type « chasse-neige - tracto », afin d'assurer le déneigement de la partie haute du village de Risoul (partie de la commune située au-dessus de la Mairie de Risoul).
Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.
5/ Durée du marché : La durée du présent marché est conditionnée à la durée de la saison hivernale 2025 - 2026, la période spécifique d'immobilisation des engins est mentionnée à l'article 3.8 du règlement de consultation, notamment pour les lots 2, 3 et 4.
6/ Modalités d'obtention du dossier de consultation: L'accès au Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est gratuit, sans restriction et se fait depuis l'adresse suivante http://mairie-risoul.e-marchespublics.com
7/ Date limite de réception des offres :
Le vendredi 31 octobre 2025 avant 12 h.
8/ Conditions d'envoi et de remise des plis : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://mairie-risoul.e-marchespublics.com La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
9/ Conditions minimales de caractère économique et technique à remplir par l'entrepreneur, justificatifs à produire: Se référer au Règlement de la Consultation.
10/ Sélection des candidatures et jugement des offres : Se référer au Règlement de la Consultation.
11/ Délai pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
12/ Date d'envoi de l'avis à la publication: le 2 octobre 2025.