Communauté de communes Saône-Doubs-Bresse

Avis national standard
Date limite de réponse :
24 novembre 2025 à 12:00

Section 1
Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de communes Saône-Doubs-Bresse
Type de Numéro national d'identification : SIRET
No national d'identification : 20004003800016
Ville : VERDUN-CIEL
Code Postal : 71350
Groupement d'acheteurs : Non
Section 2
Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
https://marches.ternum-bfc.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&;id=686286&orgAcronyme=l0o
Identifiant interne de la consultation :
Etude_bassin_versant_Cosnes
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur :Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Jennifer ALARCON
Adresse mail du contact : contact@saonedoubsbresse.fr
No téléphone du contact : +33 385991512
Section 3
Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée 90 k EUR HT
Condition de participations :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle conditions / moyens de preuve : Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Capacité économique et financière conditions / moyens de preuve : Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Capacités techniques et professionnelles conditions / moyens de preuve : Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 24 novembre 2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d'attribution :
Section 4
Identification du marché
Intitulé du marché : Etude Globale sur le bassin-versant des Cosnes
Code CPV Principal : 71313000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Etude de connaissance du fonctionnement hydraulique, de restauration morphologique.
Mise en place d'un plan de gestion. Elaboration de carte d'aléas Lieu principal d'exécution du marché : 71
Durée du marché (en mois) : 1
La consultation comporte des tranches : Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Section 5
Lots
Marché alloti : Non
Section 6
Informations complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires :