Cté de Communes
de l'Arc Mosellan

Avis de Marché

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Cté de Communes de l'Arc Mosellan
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 24570135400111
Code Postal : 57920
Ville : BUDING
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://marchespublics-matec57.fr/
Identifiant interne de la consultation : 2025-17
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : KASTNER Aurélie email : aurelie.kastner@arcmosellan.fr
Tél : +33 382838394
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : DC1/DC2
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis :
23 Décembre 2025 à 10:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Services techniques de la CCAM
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord cadre à bons de commande travaux de voiries et réseaux divers (entretiens, améliorations et grosses réparations) des pistes cyclables.
CPV - Objet principal : 45233140.
Type de marché : Travaux
Lieu principal d'exécution du marché : territoire de la communauté de communes de l'Arc Mosellan.
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Voirie et réseaux divers.
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 21 Novembre 2025