HAGANIS

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Avis de Marché

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Haganis
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestation de nettoyage des locaux
Description : Prestation de nettoyage des locaux
Identifiant de la procédure : 63f26191-5059-40ef-a597-f680cb19c868
Identifiant interne : 25FS012
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale (cpv) : 90911200
Services de nettoyage de bâtiments
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Station d'Epuration Nouveau Port de Metz 13 Rue du Trou aux Serpents 57052 Metz Cedex 02 Centre de Valorisation des Déchets Avenue de Blida 57000 Metz Plate forme d'Accueil et de Valorisation des Déchets Rue de la Mouée 57000 Metz
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle (FRF33)
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot :
LOT-0001Titre : Prestation de nettoyage des locaux
Description : Prestation de nettoyage des locaux
Identifiant interne : 25FS012
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (cpv) : 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Station d'Epuration Nouveau Port de Metz 13 Rue du Trou aux Serpents 57052 Metz Cedex 02 Centre de Valorisation des Déchets Avenue de Blida 57000 Metz Plate forme d'Accueil et de Valorisation des Déchets Rue de la Mouée 57000 Metz
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle (FRF33)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Marché ordinaire.
Première période : 01/01/2026 au 31/12/2026.
Ce marché peut faire l'objet de reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions.
Nombre de reconductions : 3.
Durée de chaque reconduction : 1 an
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description :
Qualité technique de l'offre ayant comme sous critères : Moyens humains et gestion des absences (25%),
Moyens techniques mis en oeuvre (15%),
Prise en compte de la sécurité et de l'environnement (5%),
Insertion sociale (5%)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.
action?PCSLID=CSL_2025_MsVMvltVLP
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres :
03/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Crédits nécessaires disponible à l'article 6283 du budget d'Haganis.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Haganis
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui traite les offres : Haganis
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Haganis
Numéro d'enregistrement : 44078435300037
Adresse postale : Nouveau Port de Metz 13 Rue du Trou aux Serpents
Ville : Metz Cedex 02
Code postal : 57052
Subdivision pays (NUTS) : Moselle (FRF33)
Pays : France
Adresse électronique :
marchespublics@haganis.fr
Téléphone : 0355945041
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation : Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 Avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin (FRF11)
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0383212323
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :
b7c9025f-a3c5-4916-991a-8f649ec00233 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 25/09/2025 14:18 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français