MOSELIS

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Avis de publicité

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M. Franck CECCATO - Directeur Général
3, rue de Courcelles
BP 25040
57071 METZ
Tél : 03 87 55 75 00 - Fax : 03 87 74 71 01
mèl : service.juridique.marches@moselis.fr
web : http://www.moselis.fr
SIRET 39213931700037
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Logement et développement collectif
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Objet : Accord-cadre - Travaux de voirie et réseaux divers (VRD)
Réference acheteur : 2025_TX_008
Type de marché : Travaux
Procédure : Procédure ouverte
Description : Accord-cadre - Travaux de voirie et réseaux divers (VRD)
Classification CPV :
Principale :
45233222 - Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
Complémentaires :
45233200 - Travaux de revêtement divers
45233220 - Travaux de revêtement de routes

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
Forme de la procédure : Division en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Lot N° 1 - Territoire du Sillon Mosellan - CPV 45233222
Territoire du Sillon Mosellan
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Durée : 1 an par reconduction
Lot N° 2 - Territoire de Moselle Est - CPV 45233222
Territoire de Moselle Est
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Durée : 1 an par reconduction
Conditions relatives au contrat
Conditions particulières d'exécution :
NON
Conditions de participation
Lot n°1 : Territoire du Sillon Mosellan
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires globales et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat
Effectif moyen annuel : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement
Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes :
Certificat de qualifications professionnelles
Références sur des travaux spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années
Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose
Lot n°2 : Territoire de Moselle Est
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires globales et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat
Effectif moyen annuel : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement
Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes :
Certificat de qualifications professionnelles
Références sur des travaux spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années
Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose
Marché réservé : NON
Critères d'attribution :
Lot n° 1 : Territoire du Sillon Mosellan
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40% 2 - Valeur technique
60% 1 - Prix des prestations sur la base du DQE
Lot n° 2 : Territoire de Moselle Est
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40% 2 - Valeur technique
60% 1 - Prix des prestations sur la base du DQE
Dépot dématérialisé : Activé
Remise des offres : 09/05/25 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 12/05/25 à 10h00
Lieu : Metz
Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG,
31, avenue de la Paix, BP 51038, 67070 Strasbourg - Cedex,
Tél : 03 88 21 23 23 - Fax : 03 88 36 44 66,
mèl : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Envoi à la publication le : 07/04/25
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 07/04/25
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
http://agysoft.marches-publics.info