Haut-Bugey Agglomération

Approbation de la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Haut-Bugey

Par délibération en date du 20 novembre 2025, le conseil communautaire de Haut-Bugey Agglomération a approuvé la révision de son Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Haut-Bugey.
Ladite délibération est affichée pendant un mois, au siège de Haut-Bugey Agglomération et dans les mairies des communes concernées. La délibération sera en outre, publiée sur le site internet de Haut-Bugey Agglomération :
www.hautbugey-agglomeration.fr
Le dossier de SCoT, une fois qu'il sera exécutoire, sera transmis aux Personnes Publiques Associées, ainsi qu'aux communes comprises dans son périmètre. Il sera tenu à la disposition du public à Haut-Bugey Agglomération, aux jours et heures habituels d'ouverture. Il sera également consultable sur le site internet de Haut-Bugey Agglomération : www.hautbugey-agglomeration.fr