communauté de Communes de l'Oisans

Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)

Par délibération en date du 6 novembre 2025, le Conseil Communautaire de la Communauté de communes de l'Oisans a approuvé l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'Oisans.
La délibération d'approbation ainsi que le dossier correspondant sont tenus à la disposition du public au siège de la Communauté de Communes de l'Oisans, aux jours et heures habituels d'ouverture. La délibération est également affichée dans les mairies des communes du territoire.